Prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des sites soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Draguignan.
MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP
La consultation est allotie et comporte trois (3) lots. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot ou plusieurs lots. Les accords-cadres sont mono-attributaires. Ils sont composites et comportent des prestations continues à prix forfaitaires et des prestations ponctuelles, à prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-26 | Avis de marché |
| 2024-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des sites soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Draguignan.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 985 960 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN, DU DETACHEMENT DU 4ème RMAT DE DRAGUIGNAN ET DU CAMP MILITAIRE DE CANJUERS
Description du marché:
Informations complémentaires:
Code postal: 83007
Ville: Draguignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard de la qualité des éléments développés au « cadre de réponse » fourni en annexe 1 du RC afin de répondre aux exigences imposées dans le cahier des clauses techniques Particulières.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère délai est apprécié au regard des délais d'intervention en heures, sur les sites concernés, renseignés par le soumissionnaire dans le BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L'EAR 943 NICE MONT AGEL, DES SEMAPHORES DU CAP FERRAT ET DE LA GAROUPE
Code postal: 06100
Ville: Nice
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard de la qualité des éléments développés au « cadre de réponse » fourni en annexe 1 du RC afin de répondre aux exigences imposées dans le cahier des clauses techniques Particulières
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES SITES DU 21 ème RIMA DE FREJUS, DE LA BE 2ème RHC AU CANNET DES MAURES ET DE LA LA GM DE FREJUS, DES SEMAPHORES DU DRAMONT ET CAP CAMARAT
Code postal: 83600
Ville: Frejus
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-13 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud/divap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 94 42 79 30 📞
Fax: +33 4 94 42 79 89 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: TOULON Cedex 9
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435921 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-120652 (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des sites soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Draguignan.
Numéro de référence:
DAf_2023_001896
Brève description:
La consultation est allotie et comporte trois (3) lots. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot ou plusieurs lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires. Ils sont composites et comportent des prestations continues à prix forfaitaires et des prestations ponctuelles, à prix unitaires.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 985 960 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: LOT 1 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES ECOLES MILITAIRES DE DRAGUIGNAN, DU DETACHEMENT DU 4ème RMAT DE DRAGUIGNAN ET DU CAMP MILITAIRE DE CANJUERS
Description du marché:
Prestations d'entretien des espaces extérieurs, telles que : débroussaillage, fauchage, tonte de surfaces engazonnées, entretien de haies, de massifs, élagage d'arbres, désherbage, nettoyage de zones, traitement contre les nuisibles, ramassage de feuilles...
Afficher plus
La visite des lieux est obligatoire, afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte dans leur offre, toutes les contraintes éventuelles relatives à l'exécution des prestations demandées pour chaque lot.
Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Ville: Draguignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard de la qualité des éléments développés au « cadre de réponse » fourni en annexe 1 du RC afin de répondre aux exigences imposées dans le cahier des clauses techniques Particulières.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère délai est apprécié au regard des délais d'intervention en heures, sur les sites concernés, renseignés par le soumissionnaire dans le BPU
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: LOT 3 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L'EAR 943 NICE MONT AGEL, DES SEMAPHORES DU CAP FERRAT ET DE LA GAROUPE
Code postal: 06100
Ville: Nice
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard de la qualité des éléments développés au « cadre de réponse » fourni en annexe 1 du RC afin de répondre aux exigences imposées dans le cahier des clauses techniques Particulières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: LOT 2 : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES SITES DU 21 ème RIMA DE FREJUS, DE LA BE 2ème RHC AU CANNET DES MAURES ET DE LA LA GM DE FREJUS, DES SEMAPHORES DU DRAMONT ET CAP CAMARAT
Code postal: 83600
Ville: Frejus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Art. L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à
R.2161-5 du code de la Commande Publique
AOO
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-13 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles,
Au moins trois références professionnelles récentes et vérifiables de réalisation de prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le Numéro Unique d'Identification (NUI) INSEE
(l'équivalent du numéro SIREN)
le justificatif de l'enregistrement par la DRAAF de L'entreprise habilitée à intervenir ;
L'attestation relative à la formation spécifique délivrée par des centres et organismes habilités par la DRAAF (ou à défaut par un organisme à vocation sanitaire).
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion:
Conformément aux dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-7 à L.2141-11 du CCP, sont exclues de la procédure de passation les personnes se trouvant dans un cas d'interdiction de soumissionner
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud/divap
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 94 42 79 30 📞
Fax: +33 4 94 42 79 89 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Commune postale: TOULON Cedex 9
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422435921 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-120652 (2024-02-26)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 985 960 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1408709.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 971 920 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 494 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 548950.44 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 548950.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clm environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Clm environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Téléphone: 09 54 47 57 24 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 228 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 758393.08 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 758393.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 249 600 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 101366.08 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 101366.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Botanica jardins services
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica jardins services
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve loubet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: e_mazzella@botanica.fr 📧
Téléphone: 0497102626 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427336 📞
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 83800
Source: OJS 2024/S 179-552062 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 985 960 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1408709.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 971 920 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024 010 2024 012 - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-08-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 494 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 548950.44 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 548950.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CLM ENVIRONNEMENT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clm environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Clm environnement
Numéro d'enregistrement national:
81920927100017
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Téléphone: 09 54 47 57 24 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 228 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 758393.08 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 758393.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CLM ENVIRONNEMENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 249 600 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 101366.08 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 101366.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre BOTANICA JARDINS SERVICES LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Botanica jardins services
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica jardins services
Numéro d'enregistrement national:
34063214000109
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve loubet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: e_mazzella@botanica.fr 📧
Téléphone: 0497102626 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
13001537300017
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427336 📞
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 83800
Source: OJS 2024/S 179-552062 (2024-09-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)