Prestations d?accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie.

Région Académique Occitanie

Prestations d?accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-26 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d?accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie.
Brève description:
Prestations d?accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie.
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 112 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 48 - Lozère
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 112 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 48 - Lozère
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 196 jeunes pour la session du 03 au 15 juillet 2024 pour le département 66 - Pyrénées Orientales
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 196 jeunes pour la session du 03 au 15 juillet 2024 pour le département 66 - Pyrénées Orientales
Produits/services supplémentaires: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 112 jeunes pour la session du 03 au 15 juillet 2024 pour le département 82 - Tarn et Garonne
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 112 jeunes pour la session du 03 au 15 juillet 2024 pour le département 82 - Tarn et Garonne
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 126 jeunes pour la session du 03 au 14 juin 2024 pour le département 66 - Pyrénées Orientales
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 126 jeunes pour la session du 03 au 14 juin 2024 pour le département 66 - Pyrénées Orientales
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 126 jeunes pour la session du 03 au 14 juin 2024 pour le département 82 - Tarn et Garonne
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 126 jeunes pour la session du 03 au 14 juin 2024 pour le département 82 - Tarn et Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

6️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 154 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 65 - Hautes Pyrénées
Description du marché:
Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 154 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 65 - Hautes Pyrénées
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Montpellier

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélections sont ceux énoncés dans le règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002957200018
Département: Hérault
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340111801081
Département: Hérault
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux page 6 / 6 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 062-183219 (2024-03-26)