Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine
Ugecam Aquitaine
Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Dordogne
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2024-09-09 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine
Brève description:
“Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: CMS Herauritz
Description du marché:
“CMS Herauritz”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: 71 route Inthatarteak
Code postal: 64480
Ville: Ustaritz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique évalué au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Domaine de Lapeyre
Description du marché:
“Domaine de Lapeyre”
Adresse postale: Domaine de Lapeyre
Code postal: 47390
Ville: Layrac
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: CMS Bayot-Sarrazi
Description du marché:
“CMS Bayot-Sarrazi”
Adresse postale: 291 route de Sarrazi
Code postal: 24660
Ville: Coulounieix chamiers
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: CMS Bayot-Sarrazi Antenne de Nontron
Description du marché:
“CMS Bayot-Sarrazi Antenne de Nontron”
Adresse postale: 6 rue jean Moulin
Code postal: 24300
Ville: Nontron
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Ville: Layrac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-08 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au RC”
Capacité technique et professionnelle
“se référer au RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 42349433500155
Adresse postale: 100 RUE DE LA TOUR DE GASSIES
CS 1003
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats marchés immobilier
Courrier électronique: marches.ug-aquitaine@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0557196531 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“l'Ugecam Aquitaine n'est pas un organisme de droit public mais un organisme de droit privé chargé une mission de service public. Lee dossier de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet
BP 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000115
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000115
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469105 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine
Brève description:
“Prestation de transports collectifs des usagers des établissements médico-sociaux de l'Ugecam Aquitaine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: CMS Herauritz
Description du marché:
“CMS Herauritz”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: 71 route Inthatarteak
Code postal: 64480
Ville: Ustaritz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique évalué au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Domaine de Lapeyre
Description du marché:
“Domaine de Lapeyre”
Adresse postale: Domaine de Lapeyre
Code postal: 47390
Ville: Layrac
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: CMS Bayot-Sarrazi
Description du marché:
“CMS Bayot-Sarrazi”
Adresse postale: 291 route de Sarrazi
Code postal: 24660
Ville: Coulounieix chamiers
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: CMS Bayot-Sarrazi Antenne de Nontron
Description du marché:
“CMS Bayot-Sarrazi Antenne de Nontron”
Adresse postale: 6 rue jean Moulin
Code postal: 24300
Ville: Nontron
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Ville: Layrac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-08 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au RC”
Capacité technique et professionnelle
“se référer au RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 42349433500155
Adresse postale: 100 RUE DE LA TOUR DE GASSIES
CS 1003
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats marchés immobilier
Courrier électronique: marches.ug-aquitaine@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0557196531 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“l'Ugecam Aquitaine n'est pas un organisme de droit public mais un organisme de droit privé chargé une mission de service public. Lee dossier de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet
BP 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000115
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000115
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469105 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Identifiant interne: 03
04
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-17 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Gironde 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Gironde 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Gironde 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d5ac16f1-0056-4807-bc4c-939edb5fbd3f-02
Source: OJS 2024/S 176-542077 (2024-09-09)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Identifiant interne: 03
04
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-17 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Gironde 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Gironde 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Gironde 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d5ac16f1-0056-4807-bc4c-939edb5fbd3f-02
Source: OJS 2024/S 176-542077 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2262056.32 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-015-01
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 582210.16 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ABIATRANS Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl abiatrans
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl abiatrans
Numéro d'enregistrement national: 50068376800039
Adresse postale: 15 rue Pierre Sémard
Code postal: 40220
Commune postale: Tarnos
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@abiatrans.com 📧
Téléphone: 0559579004 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 770771.24 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre HANDIWAGALA lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Handiwagala
Nom et adresse du contractant
Nom: Handiwagala
Numéro d'enregistrement national: 50993022800036
Adresse postale: 145 avenue Henri Barbusse
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: handi-wagala@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0553874869 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 652138.88 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LIBERTY lot 03
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement LIBERTY Dordogne SAS et LIBERTY
Nom et adresse du contractant
Nom: LIBERTY Dordogne SAS
Numéro d'enregistrement national: 91454179200026
Adresse postale: 21E rue de Testarouch
Code postal: 33380
Commune postale: Mios
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: perigueux@ulysse-transport.fr 📧
Téléphone: 0535549032 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 253936.04 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LIBERTY lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Source: OJS 2024/S 215-672980 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2262056.32 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-015-01
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 582210.16 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ABIATRANS Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl abiatrans
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl abiatrans
Numéro d'enregistrement national: 50068376800039
Adresse postale: 15 rue Pierre Sémard
Code postal: 40220
Commune postale: Tarnos
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@abiatrans.com 📧
Téléphone: 0559579004 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 770771.24 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre HANDIWAGALA lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Handiwagala
Nom et adresse du contractant
Nom: Handiwagala
Numéro d'enregistrement national: 50993022800036
Adresse postale: 145 avenue Henri Barbusse
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: handi-wagala@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0553874869 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 652138.88 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LIBERTY lot 03
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement LIBERTY Dordogne SAS et LIBERTY
Nom et adresse du contractant
Nom: LIBERTY Dordogne SAS
Numéro d'enregistrement national: 91454179200026
Adresse postale: 21E rue de Testarouch
Code postal: 33380
Commune postale: Mios
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: perigueux@ulysse-transport.fr 📧
Téléphone: 0535549032 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 253936.04 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LIBERTY lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Source: OJS 2024/S 215-672980 (2024-11-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (4)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport non régulier de passagers (11)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (12)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)