Prestation de transport des élèves de l'Institut Thérapeutique Educatif Pédagogique "Les Légendes"

Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transport des élèves de l'Institut Thérapeutique Educatif Pédagogique "Les Légendes"
Brève description:
“Ce marché a pour objet la prestation de transport des enfants entre leur domicile et l'ITEP sur la période d'ouverture de la structure soit en moyenne 191...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la prestation de transport des enfants entre leur domicile et l'ITEP sur la période d'ouverture de la structure soit en moyenne 191...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement national: 261 600 324 00014
Adresse postale: Centre Hospitalier d'Angoulême
Code postal: 16959
Commune postale: Angouleme
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.romanet@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 517203303 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1015343.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178 600 045 00029
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Données indiquées dans le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 085-256640 (2024-04-26)