Prestation de traiteur

Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur pour la CAPSO

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-09 Avis de marché
2024-07-17 Avis de marché
2024-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de traiteur
Numéro de référence: 2024-32
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur pour la CAPSO
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Réception de type voeux/inaugurations
Description du marché: Réception de type voeux/inaugurations
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 140 000 euro(s) Ht. nombres de prestataires maximums retenus : 5
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Capso
Code postal: 62219
Ville: Longuenesse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Réception de type cocktail/buffets/Snack/restauration rapide
Description du marché: Réception de type cocktail/buffets/Snack/restauration rapide
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht nombres de prestataires maximums retenus : 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration du pays de saint-omer
Numéro d'enregistrement national: 20006903700014
Adresse postale: 2 Rue Albert Camus
Cs 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Duquenoy joel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374182000 📞
URL: https://www.ca-pso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498570 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498570 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, l'émission des commandes s'effectuera en fonction des besoins de la Capso sans négociation ni remise en concurrence, et ce, selon les modalités suivantes : tout au long de l'année, les commandes seront adressées alternativement à chacun des prestataires titulaires. Dans le cas où il ne pourrait assurer la prestation (congé, fermeture...) la commande sera adressée à un autre prestataire. Les candidats du lot 1 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) et de salées (10 variétés différentes) au cours de la semaine 40 / 41 de l'année 2024 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel@ca-pso.fr). Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) au cours de la semaine 42 / 43 de l'année 2025 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel@ca-pso.fr). Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 755426
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415862 (2024-07-09)
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Renseignements complémentaires: Au lieu de Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de sucrés (10 variétés différentes) au cours de la semaine 42 / 43 de l'année 2025 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel
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ca-pso.fr), lire Les candidats du lot 2 fourniront obligatoirement des échantillons de 10 pièces salés de variétés différentes + de 10 pièces sucrés de variétés différentes + 1 plat chaud au choix de type basic (ex : pasta box, pocke bowl….) + 1 plat chaud au choix de type élaboré (ex : carbonade, couscous, tajine……) au cours de la semaine 41 / 42 de l'année 2024 sur prise de rendez-vous auprès de Mme Nathalie Bultel (tel: 03.74.18.20.84; mail: n.bultel
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ca-pso.fr)
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b14fcfe-a084-416c-91b7-accca5304369-01
Source: OJS 2024/S 139-432070 (2024-07-17)
Avis d'attribution de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-83
Date de conclusion du contrat: 2024-11-08 📅
Titre: Réception de type voeux/inaugurations
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LE CARRE SAINT MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Le carre saint martin
Numéro d'enregistrement national: 1498570-1-1-1
Adresse postale: 53 Rue Du Fond Squin
Code postal: 62500
Commune postale: Saint Martin Lez Tatinghem
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lecarre.stmartin@nordnet.fr 📧
Téléphone: 0321985820 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 58779
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 415862-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 233607A3-9004-3749-978DFE16F4F6B42A
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 252-797296 (2024-12-26)