Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Commune de Francheville
Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Numéro de référence:
Brève description: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien d'espaces verts
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Ville: Francheville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Description du marché: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien de terrains sportifs
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de terrains sportifs
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion arboricole pluriannuelle
Description du marché: Gestion arboricole pluriannuelle
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Francheville, 1 rue du Robert, 69340 Francheville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-03-27 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 14:00:00 📅
Lieu: Commune de Francheville, 1 rue du Robert, 69340 Francheville
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de francheville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RANTONNET Michel
Courrier électronique: marchespublics@mairie-francheville69.fr 📧
Téléphone: 0478590266 📞
Fax: 0478590266 📠
URL: https://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546265 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546265 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636360 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Numéro de référence:
24A017
Brève description: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien d'espaces verts
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Ville: Francheville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Description du marché: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien de terrains sportifs
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien de terrains sportifs
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Gestion arboricole pluriannuelle
Description du marché: Gestion arboricole pluriannuelle
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Francheville, 1 rue du Robert, 69340 Francheville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-03-27 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 14:00:00 📅
Lieu: Commune de Francheville, 1 rue du Robert, 69340 Francheville
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de francheville
Numéro d'enregistrement national:
54916
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RANTONNET Michel
Courrier électronique: marchespublics@mairie-francheville69.fr 📧
Téléphone: 0478590266 📞
Fax: 0478590266 📠
URL: https://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546265 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546265 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Une visite de site est obligatoire pour tous les lots. Les conditions sont fixées dans le règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
3720BCCA-A30C-84F2-82BED15B0D4D674D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636360 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Green style
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Che De La Lone
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins-Pierre-Benite
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@greenstyle.fr 📧
Téléphone: 04 72 66 30 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: AIDEN Chantiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av De La Sauvegarde
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Courrier électronique: contact@aiden-solidaire.com 📧
Téléphone: 04 78 47 78 37 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 Rue Mere Elise Rivet
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Courrier électronique: be.lyonmaintenance@idverde.com 📧
Téléphone: 04 72 39 90 33 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Calegari elagage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Imp Des Sureaux
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@calegarielagage.fr 📧
Téléphone: 06 21 57 69 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: POUZIN Claire
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 636360-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 078-259197 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24a017
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et de terrains sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GREEN STYLE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Green style
Numéro d'enregistrement national:
1546265-1-1-1
Adresse postale: 19 Che De La Lone
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins-Pierre-Benite
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@greenstyle.fr 📧
Téléphone: 04 72 66 30 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
AIDEN Chantiers
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: AIDEN Chantiers
Numéro d'enregistrement national:
1546265-1-2-1
Adresse postale: Av De La Sauvegarde
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Courrier électronique: contact@aiden-solidaire.com 📧
Téléphone: 04 78 47 78 37 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1546265-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
1546265-1-4-1
Adresse postale: 43 Rue Mere Elise Rivet
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Courrier électronique: be.lyonmaintenance@idverde.com 📧
Téléphone: 04 72 39 90 33 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Identifiant de l’offre:
CALEGARI ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Calegari elagage
Numéro d'enregistrement national:
1546265-1-5-1
Adresse postale: 36 Imp Des Sureaux
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: contact@calegarielagage.fr 📧
Téléphone: 06 21 57 69 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: POUZIN Claire
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 636360-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
CE9AEB4F-EAEA-19EB-3E2745F2D233D7B8
Source: OJS 2025/S 078-259197 (2025-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)