Petits travaux d'entretien des bâtiments de l'Université de Rouen Normandie
Université de Rouen Normandie
Petits travaux d'entretien et/ou de rénovation des Bâtiments de l'Université de Rouen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABBEI
- • AEI
- • ALMA
- • Artisan Bligny
- • Bachelet-Bonnefond
- • Badie Maçonnerie
- • bevelec
- • CBEM
- • DGS
- • ETR Electricité, Téléphonie, Réseaux
- • Gagneraud Construction
- • Groupe Morin
- • KMD Etanchéité
- • LAMY Lecomte
- • Legendre Ouest
- • MBTP
- • Menuiserie Descourtis
- • MFI
- • miroiterie des mureaux et de la seine
- • Miroiterie Uni-Verre
- • Ouest revêtements
- • PCI ERIC QUESNEY
- • RENO2I
- • Rouen Étanche
- • Seinetanch
- • SFEE
- • SMAC
- • spie Batignolles Normandie
- • SPIE Facilities
- • Team Réseaux
- • Vidange Bouvier
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de dragage et de pompage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux de câblage électrique
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux d'installation d'appareils sanitaires
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-23 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux d'entretien des bâtiments de l'Université de Rouen Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Maçonnerie, carrelage, faience
Description du marché: Petits travaux de maçonnerie divers
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Étanchéité
Description du marché: Tous travaux de vérification et de maintien en bon état des installations
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Cloisons, doublage, aménagements intérieurs
Description du marché: Travaux d'entretien des cloisons et doublages et aménagements intérieurs
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Menuiseries alu, acier, PVC, bois
Description du marché: Fourniture, fabrication et pose de menuiseries extérieures.
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Serrurerie, métallerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Électricité (courants forts)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Plomberie, sanitaire
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 CVC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 Climatisation
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 Peinture, revêtements sols souples et murs
Description du marché: Divers travaux de peinture et de revêtements de sols
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 Entretien des canalisations EU/EP
Description du marché: Débouchage, curage, nettoyage, inspection vidéo
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?selectedMenu=prospect&tm=1708339973616 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-572032 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux d'entretien des bâtiments de l'Université de Rouen Normandie
Numéro de référence:
2024-50
Brève description:
Petits travaux d'entretien et/ou de rénovation des Bâtiments de l'Université de Rouen Normandie
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Maçonnerie, carrelage, faience
Description du marché: Petits travaux de maçonnerie divers
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Étanchéité
Description du marché: Tous travaux de vérification et de maintien en bon état des installations
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Cloisons, doublage, aménagements intérieurs
Description du marché: Travaux d'entretien des cloisons et doublages et aménagements intérieurs
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 Menuiseries alu, acier, PVC, bois
Description du marché: Fourniture, fabrication et pose de menuiseries extérieures.
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 Serrurerie, métallerie
Description du marché:
Travaux de fabrication, réparation, révision, modifications d'ouvrages métalliques, serrurerie
Produits/services: Travaux de couverture métallique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 Électricité (courants forts)
Description du marché:
Fourniture et pose de divers matériaux électriques, intervention en cas d'urgence (panne) intervention de dépannage non urgente
Produits/services: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 Plomberie, sanitaire
Description du marché:
Fourniture et pose d'appareils sanitaires et accessoires, travaux sur appareils sanitaires défectueux, travaux de soudure sur des tuyauteries en cas de fuite accidentelle
Produits/services: Travaux d'installation d'appareils sanitaires
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 CVC
Description du marché:
ventilation, gaines de ventilation, bouches et grilles de ventilation, pose de groupe de ventilation, pose de groupe de désenfumage, pose de clapet coupe-feu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 Climatisation
Description du marché:
Installation/remplacement d'équipement de production de froid, de réseau d'eau glacée/glycolée, maintenance associée dans le cadre des travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 Peinture, revêtements sols souples et murs
Description du marché: Divers travaux de peinture et de revêtements de sols
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 Entretien des canalisations EU/EP
Description du marché: Débouchage, curage, nettoyage, inspection vidéo
Produits/services: Travaux de dragage et de pompage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.
Afficher plus
Motif d'exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
19761904200017
Adresse postale: null
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?selectedMenu=prospect&tm=1708339973616 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177600053000
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-572032 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Badie Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Badie Maçonnerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 507 Route de Mesnières
Code postal: 76270
Commune postale: Fresles
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: badie.maconnerie@orange.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Legendre Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Legendre Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 310 AVENUE DES CANADIENS
Code postal: 76650
Commune postale: Petit couronne
Courrier électronique: commercerouen@groupe-legendre.com 📧
Téléphone: 02 35 00 39 10 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gagneraud
Nom et adresse du contractant
Nom: Gagneraud Construction
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du professeur Charles Nicolle
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Courrier électronique: contact.maintenancerouen@gagneraud.fr 📧
Téléphone: 0235659393 📞
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mbtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Mbtp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI de l'Oison - Avenue des 4 Ages
Code postal: 76320
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Courrier électronique: mbtp@mbtpgroupemahe.fr 📧
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie Batignolles Normandie
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Boulevard de Verdun
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand Quevilly
Courrier électronique: karine.aubry@spiebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0671516047 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Menuiserie Descourtis
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Descourtis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités de la Fringale- Rue de la Forêt
Code postal: 27100
Commune postale: Val de Reuil
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: contact@menuiserie-descourtis.fr 📧
Téléphone: 02 32 59 39 89 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Miroiterie Uni-Verre
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie Uni-Verre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 rue de la Motte
Courrier électronique: rouen@miroiterie-univerre.fr 📧
Téléphone: 0235003450 📞
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Smac
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Cléon
Courrier électronique: menard@smac-sa.com 📧
Téléphone: 0665921438 📞
1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cbem
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Ruelle du Coin des Saules, Zac des Saules
Commune postale: Val de reuil
Courrier électronique: cbem@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0232503851 📞
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: KMD Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: KMD Etanchéité
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue du Moulin à Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Courrier électronique: contact@kmd-etancheite.fr 📧
Téléphone: 0685138966 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seinetanch
Nom et adresse du contractant
Nom: Seinetanch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Route de Fourmetot
Code postal: 27500
Commune postale: Manneville-sur-Risle
Courrier électronique: vbeaudoin@seinetanch.fr 📧
Téléphone: 0623962072 📞
1️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rouen Etanche
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouen Etanche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC du Moulin
Courrier électronique: rouen.etanche@orange.fr 📧
Téléphone: 06 37 38 93 53 📞
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfi
Nom et adresse du contractant
Nom: Mfi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Joliot Curie
Commune postale: Peit-Couronne
Courrier électronique: aymeric76120@hotmail.fr 📧
Téléphone: 02 32 11 00 26 📞
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Miroiterie des Mureaux et de la Seine
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie des Mureaux et de la Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue des Fontenelles
Code postal: 78920
Commune postale: Ecquevilly
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: direction@miroiteriedesmureaux.com 📧
Téléphone: 06 59 37 87 90 📞
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Alma
Nom et adresse du contractant
Nom: Alma
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Colonel Fieschi
Code postal: 27200
Commune postale: Vernon
Courrier électronique: alexis.lang@almametal.fr 📧
Téléphone: 0699606621 📞
1️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
1️⃣8️⃣
Identifiant de l’offre:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Sfee
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Talentis - 95 Boulevard Roger Fossé
Code postal: 76570
Commune postale: Pavilly
Courrier électronique: c.simon@sfee.eu 📧
Téléphone: 02 35 10 42 89 📞
2️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Team Réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Réseaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 381 Boulevard Roger Fosse
Courrier électronique: benoit.pauvert@teamreseaux.com 📧
Téléphone: 0232622200 📞
2️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bevelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Bevelec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 124 Rue des Bouleaux
Code postal: 76710
Commune postale: Eslettes
Courrier électronique: christophe.voisin@bevelec76.fr 📧
Téléphone: 0232133519 📞
2️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dgs
Nom et adresse du contractant
Nom: Dgs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'Activités Yvetot Normandie - 254 rue Anne-Marie Lagrange
Code postal: 76190
Commune postale: Valliquerville
Courrier électronique: info@dgs-electricite.fr 📧
Téléphone: 06 10 66 95 21 📞
2️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ETR Electricité Téléphonie Réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: ETR Electricité, Téléphonie, Réseaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Albert Einstein
Commune postale: Saint Jean du Cardonnay
Courrier électronique: yoann.recher@etr76.com 📧
Téléphone: 06 72 37 05 80 📞
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie Facilities
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Facilities
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 rue du Bois des Coutures - BP 60204
Code postal: 76410
Courrier électronique: ingrid.jamoteau@spie.com 📧
Téléphone: 06 14 88 03 52 📞
2️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Reno2i
Nom et adresse du contractant
Nom: Reno2i
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue François Boieldieu
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Courrier électronique: sarl.reno2i@gmail.com 📧
Téléphone: 06 49 55 16 77 📞
2️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eric Quesney
Nom et adresse du contractant
Nom: Pci eric quesney
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 ter rue Albert Morvillers
Code postal: 27370
Commune postale: La haye du theil
Courrier électronique: ericquesney27@gmail.com 📧
Téléphone: 0676150922 📞
2️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artisan Bligny
Nom et adresse du contractant
Nom: Artisan Bligny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Georges Hebert
Code postal: 76250
Commune postale: Déville-lès-Rouen
Courrier électronique: artisan.bligny@gmail.com 📧
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupe Morin
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Morin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 290 rue Alberto Santos Dumont
Code postal: 27930
Commune postale: Guichainville
Courrier électronique: direction@morin-groupe.fr 📧
Téléphone: 0232332822 📞
3️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aei
Nom et adresse du contractant
Nom: Aei
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Place Michel Touyé
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Courrier électronique: contact@aei-sarl.net 📧
3️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abbei
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbei
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Pierre de Coubertin
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Courrier électronique: contact@abbei.org 📧
Téléphone: 0232917090 📞
3️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest Revêtements
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Revêtements
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 RUE DE GRENOBLE
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Courrier électronique: ouestrevetements@orange.fr 📧
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lamy Lecomte
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamy Lecomte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 139 rue Gustave Couturier
Code postal: 76400
Commune postale: Fécamp
Courrier électronique: administratif@lamylecomte.fr 📧
Téléphone: 0235104240 📞
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bachelet-Bonnefond
Nom et adresse du contractant
Nom: Bachelet-Bonnefond
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI des Patis - 12 rue de l'ancienne mare - BP 45
Courrier électronique: damien.dubost@groupe-sarp.com 📧
Téléphone: 0235722478 📞
3️⃣9️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vidange Bouvier
Nom et adresse du contractant
Nom: Vidange Bouvier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE DE LA BROCHETTE
Code postal: 27110
Commune postale: Feuguerolles
Courrier électronique: cbouvier4@aol.com 📧
Téléphone: 02 32 34 03 49 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 246-773843 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Badie Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Badie Maçonnerie - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Badie Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Badie Maçonnerie
Numéro d'enregistrement national:
504 237 918 00017
Adresse postale: 507 Route de Mesnières
Code postal: 76270
Commune postale: Fresles
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: badie.maconnerie@orange.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Legendre Ouest - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Legendre Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Legendre Ouest
Numéro d'enregistrement national:
399 301 530 00149
Adresse postale: 310 AVENUE DES CANADIENS
Code postal: 76650
Commune postale: Petit couronne
Courrier électronique: commercerouen@groupe-legendre.com 📧
Téléphone: 02 35 00 39 10 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Gagneraud - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gagneraud
Nom et adresse du contractant
Nom: Gagneraud Construction
Numéro d'enregistrement national:
402682991000391
Adresse postale: Rue du professeur Charles Nicolle
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Courrier électronique: contact.maintenancerouen@gagneraud.fr 📧
Téléphone: 0235659393 📞
4️⃣
Identifiant de l’offre:
MBTP - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mbtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Mbtp
Numéro d'enregistrement national:
419 707 997 00021
Adresse postale: ZI de l'Oison - Avenue des 4 Ages
Code postal: 76320
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Courrier électronique: mbtp@mbtpgroupemahe.fr 📧
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Spie Batignolles Normandie - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie Batignolles Normandie
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles Normandie
Numéro d'enregistrement national:
821 202 512 000 41
Adresse postale: 28 Boulevard de Verdun
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand Quevilly
Courrier électronique: karine.aubry@spiebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0671516047 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Menuiserie Descourtis - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Menuiserie Descourtis
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Descourtis
Numéro d'enregistrement national:
508 909 579 000 31
Adresse postale: Parc d'activités de la Fringale- Rue de la Forêt
Code postal: 27100
Commune postale: Val de Reuil
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: contact@menuiserie-descourtis.fr 📧
Téléphone: 02 32 59 39 89 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Miroiterie Uni-Verre - Lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Miroiterie Uni-Verre
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie Uni-Verre
Numéro d'enregistrement national:
818 078 735 000 29
Adresse postale: 100 rue de la Motte
Courrier électronique: rouen@miroiterie-univerre.fr 📧
Téléphone: 0235003450 📞
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
SMAC - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Smac
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national:
68204083702057
Adresse postale: Boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Cléon
Courrier électronique: menard@smac-sa.com 📧
Téléphone: 0665921438 📞
1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
CBEM - Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cbem
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbem
Numéro d'enregistrement national:
408 091 098 00041
Adresse postale: 15 Ruelle du Coin des Saules, Zac des Saules
Commune postale: Val de reuil
Courrier électronique: cbem@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0232503851 📞
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
KMD Etanchéité - Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: KMD Etanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: KMD Etanchéité
Numéro d'enregistrement national:
951 812 668 000 14
Adresse postale: 5 rue du Moulin à Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Courrier électronique: contact@kmd-etancheite.fr 📧
Téléphone: 0685138966 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Seinetanch - Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seinetanch
Nom et adresse du contractant
Nom: Seinetanch
Numéro d'enregistrement national:
795 071 885 000 29
Adresse postale: 18 Route de Fourmetot
Code postal: 27500
Commune postale: Manneville-sur-Risle
Courrier électronique: vbeaudoin@seinetanch.fr 📧
Téléphone: 0623962072 📞
1️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
Rouen Etanche - Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rouen Etanche
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouen Etanche
Numéro d'enregistrement national:
490 695 251 000 28
Adresse postale: ZAC du Moulin
Courrier électronique: rouen.etanche@orange.fr 📧
Téléphone: 06 37 38 93 53 📞
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
MFI - Lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfi
Nom et adresse du contractant
Nom: Mfi
Numéro d'enregistrement national:
534 095 831 000 28
Adresse postale: 17 rue Joliot Curie
Commune postale: Peit-Couronne
Courrier électronique: aymeric76120@hotmail.fr 📧
Téléphone: 02 32 11 00 26 📞
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Miroiterie des Mureaux et de la Seine - Lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Miroiterie des Mureaux et de la Seine
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie des Mureaux et de la Seine
Numéro d'enregistrement national:
39317838900036
Adresse postale: 41 rue des Fontenelles
Code postal: 78920
Commune postale: Ecquevilly
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: direction@miroiteriedesmureaux.com 📧
Téléphone: 06 59 37 87 90 📞
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
ALMA - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Alma
Nom et adresse du contractant
Nom: Alma
Numéro d'enregistrement national:
984 291 195 000 19
Adresse postale: 1 rue du Colonel Fieschi
Code postal: 27200
Commune postale: Vernon
Courrier électronique: alexis.lang@almametal.fr 📧
Téléphone: 0699606621 📞
1️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
Miroiterie des Mureaux et de la Seine - Lot 5
1️⃣8️⃣
Identifiant de l’offre:
Menuiserie Descourtis - Lot 5
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre:
SFEE - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: Sfee
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfee
Numéro d'enregistrement national:
346 950 033 000 32
Adresse postale: Immeuble Talentis - 95 Boulevard Roger Fossé
Code postal: 76570
Commune postale: Pavilly
Courrier électronique: c.simon@sfee.eu 📧
Téléphone: 02 35 10 42 89 📞
2️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre:
Team Réseaux - Lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Team Réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Réseaux
Numéro d'enregistrement national:
431 231 257 000 79
Adresse postale: 381 Boulevard Roger Fosse
Courrier électronique: benoit.pauvert@teamreseaux.com 📧
Téléphone: 0232622200 📞
2️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Bevelec - Lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bevelec
Nom et adresse du contractant
Nom: Bevelec
Numéro d'enregistrement national:
890 277 106 000 21
Adresse postale: 124 Rue des Bouleaux
Code postal: 76710
Commune postale: Eslettes
Courrier électronique: christophe.voisin@bevelec76.fr 📧
Téléphone: 0232133519 📞
2️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
DGS - Lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dgs
Nom et adresse du contractant
Nom: Dgs
Numéro d'enregistrement national:
528 830 995 00015
Adresse postale: Parc d'Activités Yvetot Normandie - 254 rue Anne-Marie Lagrange
Code postal: 76190
Commune postale: Valliquerville
Courrier électronique: info@dgs-electricite.fr 📧
Téléphone: 06 10 66 95 21 📞
2️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
ETR Electricité Téléphonie Réseaux - Lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ETR Electricité Téléphonie Réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: ETR Electricité, Téléphonie, Réseaux
Numéro d'enregistrement national:
32958289400047
Adresse postale: 5 Rue Albert Einstein
Commune postale: Saint Jean du Cardonnay
Courrier électronique: yoann.recher@etr76.com 📧
Téléphone: 06 72 37 05 80 📞
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
Spie Facilities - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie Facilities
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Facilities
Numéro d'enregistrement national:
538 700 022 00279
Adresse postale: 38 rue du Bois des Coutures - BP 60204
Code postal: 76410
Courrier électronique: ingrid.jamoteau@spie.com 📧
Téléphone: 06 14 88 03 52 📞
2️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Reno2i - Lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Reno2i
Nom et adresse du contractant
Nom: Reno2i
Numéro d'enregistrement national:
804 604 577 000 28
Adresse postale: 4 rue François Boieldieu
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Courrier électronique: sarl.reno2i@gmail.com 📧
Téléphone: 06 49 55 16 77 📞
2️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre:
Eric Quesney - Lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eric Quesney
Nom et adresse du contractant
Nom: Pci eric quesney
Numéro d'enregistrement national:
841 445 406 00017
Adresse postale: 8 ter rue Albert Morvillers
Code postal: 27370
Commune postale: La haye du theil
Courrier électronique: ericquesney27@gmail.com 📧
Téléphone: 0676150922 📞
2️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
Artisan Bligny - Lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artisan Bligny
Nom et adresse du contractant
Nom: Artisan Bligny
Numéro d'enregistrement national:
947 699 344 000 18
Adresse postale: 17 rue Georges Hebert
Code postal: 76250
Commune postale: Déville-lès-Rouen
Courrier électronique: artisan.bligny@gmail.com 📧
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Identifiant de l’offre:
Groupe Morin - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom de la partie soumissionnaire: Groupe Morin
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Morin
Numéro d'enregistrement national:
573 650 660 00216
Adresse postale: 290 rue Alberto Santos Dumont
Code postal: 27930
Commune postale: Guichainville
Courrier électronique: direction@morin-groupe.fr 📧
Téléphone: 0232332822 📞
3️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre:
AEI - Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aei
Nom et adresse du contractant
Nom: Aei
Numéro d'enregistrement national:
383 557 105 000 20
Adresse postale: 13 Place Michel Touyé
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Courrier électronique: contact@aei-sarl.net 📧
3️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
ABBEI - Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abbei
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbei
Numéro d'enregistrement national:
439 337 304 000 18
Adresse postale: 8 Rue Pierre de Coubertin
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Courrier électronique: contact@abbei.org 📧
Téléphone: 0232917090 📞
3️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Ouest Revêtements - Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest Revêtements
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Revêtements
Numéro d'enregistrement national:
484 752 530 000 51
Adresse postale: 16 RUE DE GRENOBLE
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Courrier électronique: ouestrevetements@orange.fr 📧
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre:
Lamy Lecomte - Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lamy Lecomte
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamy Lecomte
Numéro d'enregistrement national:
345 750 418 00039
Adresse postale: 139 rue Gustave Couturier
Code postal: 76400
Commune postale: Fécamp
Courrier électronique: administratif@lamylecomte.fr 📧
Téléphone: 0235104240 📞
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
Bachelet-Bonnefond - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bachelet-Bonnefond
Nom et adresse du contractant
Nom: Bachelet-Bonnefond
Numéro d'enregistrement national:
311 210 108 00024
Adresse postale: ZI des Patis - 12 rue de l'ancienne mare - BP 45
Courrier électronique: damien.dubost@groupe-sarp.com 📧
Téléphone: 0235722478 📞
3️⃣9️⃣
Identifiant de l’offre:
Vidange Bouvier - Lot 11
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vidange Bouvier
Nom et adresse du contractant
Nom: Vidange Bouvier
Numéro d'enregistrement national:
983 286 816 00019
Adresse postale: 1 RUE DE LA BROCHETTE
Code postal: 27110
Commune postale: Feuguerolles
Courrier électronique: cbouvier4@aol.com 📧
Téléphone: 02 32 34 03 49 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.).
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.).
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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