Organisation, logistique générale et prestations de restauration des Rencontres Territoriales des Antilles et de la Guyane (8ème édition) du 4 au 6 novembre 2024 en Guadeloupe

CNFPT - INSET ANGERS

Organisation, logistique générale et prestations de restauration des RTAG8 du 4 au 6 novembre 2024 en Guadeloupe, organisées par l'INSET d'Angers pour le compte du CNFPT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.

Qui ?

• CNFPT - INSET ANGERS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guadeloupe › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation, logistique générale et prestations de restauration des Rencontres Territoriales des Antilles et de la Guyane (8ème édition) du 4 au 6 novembre 2024 en Guadeloupe
Numéro de référence: 202447003
Brève description:

Organisation, logistique générale et prestations de restauration des RTAG8 du 4 au 6 novembre 2024 en Guadeloupe, organisées par l'INSET d'Angers pour le compte du CNFPT

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation de séminaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PA-1422098
Informations complémentaires:

Capacité économique et financière Capacités techniques et professionnelles

Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cwtc - Zi Pointe Jarry
Code postal: 97122
Ville: Baie-Mahault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-27 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-04 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Inset d'Angers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-04 15:30:00 📅
Lieu: Inset d'Angers
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnfpt - inset angers
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: Rue du Nid de Pie
Cs 62020
Code postal: 49016
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEROUX Marion
Courrier électronique: 47marchespublics@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0241224122 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1422098 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1422098 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1606276
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-109525 (2024-02-19)

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