Organisation et mise en œuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Commune de Noisy-le-Grand
Organisation et mise en œuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et mise en œuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Description du marché:
Code postal: 93160
Ville: Noisy-le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Multi-activités artistique et culturelle à la mer ou à la campagne pour les 6-11 ans et 12-14 ans
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Description du marché: Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Description du marché: Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Description du marché: Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Description du marché: Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Anglais en France pour les 8-11 ans
Description du marché: Anglais en France pour les 8-11 ans
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Description du marché: Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145925813 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.noisylegrand.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871907&orgAcronyme=e9l 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871907&orgAcronyme=e9l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-164393 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et mise en œuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Numéro de référence:
2024_004
Brève description:
Organisation et mise en œuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024_004_08
Titre: Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Description du marché:
Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 240 000 euros HT.
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Ville: Noisy-le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne:
2024_004_04
Titre: Multi-activités artistique et culturelle à la mer ou à la campagne pour les 6-11 ans et 12-14 ans
Description du marché:
Multi-activités artistique et culturelle à la mer ou à la campagne pour les 6-11 ans et 12-14 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2024_004_07
Titre: Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Description du marché:
Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
2024_004_05
Titre: Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Description du marché:
Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Informations complémentaires :
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
2024_004_03
Titre: Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Description du marché: Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 140 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne:
2024_004_01
Titre: Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Description du marché: Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 120 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne:
2024_004_02
Titre: Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Description du marché: Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
2024_004_09
Titre: Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Description du marché: Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si la notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification.
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne:
2024_004_10
Titre: Anglais en France pour les 8-11 ans
Description du marché: Anglais en France pour les 8-11 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2024_004_06
Titre: Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Description du marché: Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Informations complémentaires:
Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années.
Lot mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 180 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3°, R. 2131-14 et R. 2131-15 du Code de la commande publique.
Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel pour chaque lot.
Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
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Liste et brève description des conditions:
Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2021 : xxx salariés dont xxx cadres / 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion figurent également dans le DC1 qui fait partie du dossier de consultation des entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
21930051400011
Adresse postale: Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145925813 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.noisylegrand.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871907&orgAcronyme=e9l 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871907&orgAcronyme=e9l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-164393 (2024-03-15)
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