Organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2025

Ville de Châtenay-Malabry

Organisation des séjours jeunesse en hiver et au printemps 2025

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-30 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2025
Brève description: Organisation des séjours jeunesse en hiver et au printemps 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: PA24283 - Lot 3
Titre: Organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2025 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 27 200 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot concerne l'organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2025 pour les 6-11 ans
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Le montant minimum des prestations est de 8000 euros, le montant maximum est de 27 200 euros.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: PA24281 - Lot 1
Titre: Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 6-11 ans.
Description du marché:
Ce lot concerne l'organisation de séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 6-11 ans.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Le montant minimum des prestations est de 9000 euros, le montant maximum est de 49 500 euros.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: PA24282 - Lot 2
Titre: Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 12-17 ans
Description du marché:
Ce lot concerne l'organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 12-17 ans.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. Le montant minimum des prestations est de 9500 euros, le montant maximum est de 35 150 euros.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Ville: Ville de Châtenay-Malabry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation pour obtenir les détails.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Ville: Châtenay-Malabry

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché a pour objet l'organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2025, il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Département: Haut-de-Seine
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Commune postale: Châtenay-Malabry
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33146834674 📞
URL: https://www.chatenay-malabry.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886467&orgAcronyme=d7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 de Cja) ; 3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ; 4- un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA. Organisme chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322 Ville: Cergy Pontoise Cedex Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: 0130173400
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Source: OJS 2024/S 148-459564 (2024-07-30)
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