Avis de marché (2024-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2025
Brève description:
“Organisation des séjours jeunesse en hiver et au printemps 2025”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2025 pour les 6-11 ans”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des prestations est de 8000 euros, le montant maximum est de 27 200 euros.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'organisation de séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 6-11 ans.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des prestations est de 9000 euros, le montant maximum est de 49 500 euros.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2025 pour les 12-17 ans.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations.
Le montant minimum des prestations est de 9500 euros, le montant maximum est de 35 150 euros.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation pour obtenir les détails.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il convient de se référer au règlement de consultation pour les détails.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 de Cja) ; 3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ; 4- un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisme chargé des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 0130173400
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Source: OJS 2024/S 148-459564 (2024-07-30)