Organisation des séjours jeunesse été 2025

Ville de Châtenay-Malabry

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.

Qui ?

• Ville de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours jeunesse été 2025
Numéro de référence: PA2443
Brève description: Organisation des séjours jeunesse été 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 145 666 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: PA24431
Titre: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2025 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2025 pour les 6-11 ans
Informations complémentaires:

Durée : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. La durée de chaque séjour est indiquée dans le cadre de mémoire technique relatif à chacun des lots. Les dates de début et de fin de séjour sont indiquées par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans la proposition technique.

Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 60 points. *Site, implantation et durée du séjour sur 10 points *Moyens techniques sur 20 points : -L'hébergement sur 10 points ; -Le transport sur 5 points ; -La restauration sur 5 points. *Moyens pédagogiques sur 30 points : -Projet pédagogique et projet d'activités sur 15 points ; -Moyens humains y compris encadrement sur 10 points ; -Engagement pour l'environnement sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: PA24432
Titre: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2025 pour les 12-17 ans
Description du marché: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours nautiques en été 2025 pour les 12-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: PA24433
Titre: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours multi-activités en été 2025 pour les 6-11 ans
Valeur estimée hors TVA: 31 500 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 3 - Organisation de deux séjours multi-activités en été 2025 pour les 6-11 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: PA24434
Titre: Lot n° 4 - Organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2025 pour les 12-17 ans
Description du marché:

Lot n° 4 - Organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2025 pour les 12-17 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: PA24435
Titre: Lot n° 5 - Organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2025 pour les 12-17 ans
Valeur estimée hors TVA: 10 666 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 5 - Organisation d'un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2025 pour les 12-17 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Code postal: 92290
Ville: Chatenay-malabry
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

-Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

1 - Une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes ; 2. La déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre I. 3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-malabry
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL: https://www.chatenay-malabry.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=897780&orgAcronyme=d7p 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=897780&orgAcronyme=d7p 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=897780&orgAcronyme=d7p 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

*Lot n° 1 - Montant minimum : 10 000 euros TTC - Montant maximum : 45 000 euros TTC *Lot n° 2 - Montant minimum : 10 000 euros TTC - Montant maximum : 45 000 euros TTC *Lot n° 3 - Montant minimum : 10 000 euros TTC - Montant maximum : 40 000 euros TTC *Lot n° 4 - Montant minimum : 10 000 euros TTC - Montant maximum : 45 000 euros TTC *Lot n° 5 - Montant minimum : 3 000 euros TTC - Montant maximum : 15 000 euros TTC

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1795070250015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: CERGY-PONTOISE Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760235 (2024-12-10)

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