ORGANISATION DES SÉJOURS DE VACANCES AU PROFIT DES JEUNES ALBERTIVILLARIENS
Ville d'Aubervilliers
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants et jeunes d'Aubervilliers âgés de 4 à 17 ans durant la période des vacances scolaires de la zone C : vacances d'hiver, vacances de printemps, vacances d?été.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances au profit des jeunes albertivillariens
Brève description:
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour adolescents 15-17 ans en CORSE
Description du marché: La description du présent lot figure au CCTP
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour vélo en itinérance de St Hilaire de Riez aux Sables d'Olonne
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): La valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à la montagne en France
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à la campagne pour des maternels
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour à l'étranger en Europe
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de selection des candidatures sont définis au cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Tous les autres motifs d'exclusion sont définis au cahier des charges
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 053-155302 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances au profit des jeunes albertivillariens
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation de séjours de vacances pour les enfants et jeunes d'Aubervilliers âgés de 4 à 17 ans durant la période des vacances scolaires de la zone C : vacances d'hiver, vacances de printemps, vacances d?été.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Séjour adolescents 15-17 ans en CORSE
Description du marché: La description du présent lot figure au CCTP
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, il est à noter que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour ce lot est de 35 000 EUROS HT.
Ce montant n'engage en rien la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Séjour vélo en itinérance de St Hilaire de Riez aux Sables d'Olonne
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, il est à noter que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour ce lot est de 10 000 euros HT.
Ce montant n'engage en rien la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Séjour à la montagne en France
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, il est à noter que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour ce lot est de 120 000 EUROS HT. Ce montant n'engage en rien la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Séjour à la campagne pour des maternels
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, il est à noter que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour ce lot est de 50 000 EUROS HT.
Ce montant n'engage en rien la ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (60 points) sera appréciée en fonction du contenu du mémoire technique (cadre de réponse fiche séjour) rempli par le candidat.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Séjour à l'étranger en Europe
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, il est à noter que l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour ce lot est de 20 000 EUROS HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un marché public passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L2123-1 2° et R. 2123-1 3° du code de la commande publique (code CPV : 55243000-5- Services colonies de vacances).
Pour les lots 1, 2 et 3 : Il s'agit d'accord-cadre multi-attributaire, à marchés subséquents conformément aux articles, R2162-2 à R2162-10 du Code de la commande publique passé avec 3 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'attributaires retenus lors de l'analyse des offres. Les titulaires seront remis en concurrence pendant toute la durée de l'accord-cadre, selon la survenance des besoins de la ville d'Aubervilliers.
Pour les lots 4 et 5 : Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaires à marchés subséquents conformément aux articles, R2162-2 à R2162-10 du Code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de selection des candidatures sont définis au cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Tous les autres motifs d'exclusion sont définis au cahier des charges
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aubervilliers
Numéro d'enregistrement national:
219 300 019 00011
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: 0148395200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots "multiattributaires" les offres dans le cadre des marchés subséquents ultérieur seront appréciées de la manière suivante :
60 points / valeur technique (la qualité de l'hébergement, moyens humains et techniques dédiés)
40 points / prix
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.
Référé précontractuel : Recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
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