Organisation de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Ville de Saint-Ouen
Organisation de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Séjours de classes de neige
Description du marché:
Date de début: 2024-08-07 📅
Date de fin: 2028-08-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique de l'offre appréciée d'après un mémoire technique (N1 sur 60 points). a. Sous-critère 1 : Qualité de la prestation proposée (implantation du lieu d'accueil, activités et fréquences, locaux proposés, modalités de transports proposées, etc.) (25 points). b. Sous-critère 2 : Intérêt pédagogique ou social en fonction des publics et séjours proposés (PEDT, modalités de prise en charge d'un enfant en situation de handicap, frais médicaux, etc.) (25 points). c. Sous-critère 3 : Modalités et qualité de la communication (communication avant, pendant et après séjour, Partenariat, etc.) (10 points).
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Séjours de classes à thèmes
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique de l'offre appréciée d'après un mémoire technique (N1 sur 60 points). a. Sous-critère 1 : Qualité de la prestation proposée (implantation du lieu d'accueil, activités et fréquences, locaux proposés, modalités de transports proposées, etc) (25 points). b. Sous-critère 2 : Intérêt pédagogique ou social en fonction des publics et séjours proposés (PEDT, modalités de prise en charge d'un enfant en situation de handicap, frais médicaux, etc) (25 points). c. Sous-critère 3 : Modalités et qualité de la communication (communication avant, pendant et après séjour, Partenariat, etc) (10 points).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Ouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93406
Commune postale: Saint-ouen-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
Téléphone: 0149456772 📞
URL: http://www.saint-ouen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 072-213515 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Numéro de référence:
AC 2024-17-SE
Brève description:
Organisation de classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AC 2024-17-SE - Lot 1
Titre: Lot n°1 : Séjours de classes de neige
Description du marché:
Lot n°1 : Séjours de classes de neige. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euros H.T.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-07 📅
Date de fin: 2028-08-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique de l'offre appréciée d'après un mémoire technique (N1 sur 60 points). a. Sous-critère 1 : Qualité de la prestation proposée (implantation du lieu d'accueil, activités et fréquences, locaux proposés, modalités de transports proposées, etc.) (25 points). b. Sous-critère 2 : Intérêt pédagogique ou social en fonction des publics et séjours proposés (PEDT, modalités de prise en charge d'un enfant en situation de handicap, frais médicaux, etc.) (25 points). c. Sous-critère 3 : Modalités et qualité de la communication (communication avant, pendant et après séjour, Partenariat, etc.) (10 points).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AC 2024-17-SE - Lot 2
Titre: Lot n°2 : Séjours de classes à thèmes
Description du marché:
Lot n°2 : Séjours de classes à thèmes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros H.T.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique de l'offre appréciée d'après un mémoire technique (N1 sur 60 points). a. Sous-critère 1 : Qualité de la prestation proposée (implantation du lieu d'accueil, activités et fréquences, locaux proposés, modalités de transports proposées, etc) (25 points). b. Sous-critère 2 : Intérêt pédagogique ou social en fonction des publics et séjours proposés (PEDT, modalités de prise en charge d'un enfant en situation de handicap, frais médicaux, etc) (25 points). c. Sous-critère 3 : Modalités et qualité de la communication (communication avant, pendant et après séjour, Partenariat, etc) (10 points).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l'article R. 2123-1-3° du Code de la Commande Publique ainsi que son annexe 3 (7. Services d'hôtellerie et de restauration - CPV : 55240000-4) portant avis relatif aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Le candidat devra fournir les pièces exigées au sein du
règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat devra fournir les pièces exigées au sein du
règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Ouen
Numéro d'enregistrement national:
21930070400018
Adresse postale: Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93406
Commune postale: Saint-ouen-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
Téléphone: 0149456772 📞
URL: http://www.saint-ouen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Il s'agit également d'un marché sur catalogue. L'accord-cadre est décomposé en deux lots. Les candidats peuvent soumissionner pour tous les lots.
Il prendra effet le 7 août 2024 pour une durée d'un (1) an, renouvelable trois fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder quatre (4) ans.
Informations relatives aux voies et délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine 6, place de la République 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex Tél. : 01.49.45.67.72 Référé précontractuel :
Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour ce recours, la demande doit être adressée au : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 072-213515 (2024-04-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕