Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Numéro de référence:
Brève description: Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 434 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey
Adresse postale: Rue Arnay
Code postal: 21320
Ville: Creancey
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix annuel de la prestation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Suivi et contrôles des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 71000
Ville: Macon
Adresse postale: 25 Boulevard Léon Blum
Code postal: 58028
Ville: Nevers cedex
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Code postal: 89000
Ville: Auxerre
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Code postal: 21110
Ville: Breteniere
Lieu d'exécution: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de la Nièvre
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de la Nièvre - Site de Moulins Engilbert
Adresse postale: 10 rue des promenades
Code postal: 58290
Ville: Moulins engilbert
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de l'Yonne
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Jonxion 1 - 1 avenue de la gare TGV
Code postal: 90400
Ville: Meroux moval
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 7 place du Champ de Foire
Code postal: 25120
Ville: Maiche
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 3 rue de Maulbronn
Code postal: 25800
Ville: Valdahon
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Crabfc
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 12:00:00 📅
Lieu: CRABFC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Eliane NOEL
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
URL: http://www.crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-321866 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Numéro de référence:
PPP157-802/4013/SERV/2024/007
Brève description: Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 434 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 1_1
Titre: Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey
Adresse postale: Rue Arnay
Code postal: 21320
Ville: Creancey
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix annuel de la prestation
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Suivi et contrôles des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 2_2
Titre: Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché:
Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Adresse postale: 59 Rue du 19 mars 1962
Code postal: 71000
Ville: Macon
Adresse postale: 25 Boulevard Léon Blum
Code postal: 58028
Ville: Nevers cedex
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Code postal: 89000
Ville: Auxerre
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Code postal: 21110
Ville: Breteniere
Lieu d'exécution: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 3_3
Titre: Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 4_4
Titre: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 5_5
Titre: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 6_6
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de la Nièvre
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 7_7
Titre: Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 8_8
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 9_9
Titre: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de la Nièvre - Site de Moulins Engilbert
Adresse postale: 10 rue des promenades
Code postal: 58290
Ville: Moulins engilbert
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 10_10
Titre: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'Agriculture de l'Yonne
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007 11_11
Titre: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Description du marché: Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007_12
Titre: Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site de Méroux
Adresse postale: Jonxion 1 - 1 avenue de la gare TGV
Code postal: 90400
Ville: Meroux moval
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007_13
Titre: Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site de Maiche
Adresse postale: 7 place du Champ de Foire
Code postal: 25120
Ville: Maiche
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
SERV/2024/007_14
Titre: Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site Valdahon
Adresse postale: 3 rue de Maulbronn
Code postal: 25800
Ville: Valdahon
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Crabfc
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 12:00:00 📅
Lieu: CRABFC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Certifications ou qualifications relatives à l'activité
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
13002171000012
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Eliane NOEL
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
URL: http://www.crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas, BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-321866 (2024-05-30)
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