Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives

Maisons et Cités (59)

Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-11 Avis de marché
2025-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives
Brève description:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 24457 Lot 1
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 439 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 439 000 € HT.
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans (48 mois). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l’accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24457 Lot 2
Titre: Territoire de Lens
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Lens de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 610 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 610 000 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24457 Lot 3
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Hénin-Beaumont de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 120 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 120 000 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24457 Lot 4
Titre: Territoire de Douai
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Douai de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 111 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 111 000 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24457 Lot 5
Titre: Territoire de Valenciennes
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Valenciennes de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 175 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 186 000 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacités techniques, humaines et financières
Structures employant des travailleurs handicapés et/ou défavorisés: L’accord-cadre est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l’article L2113-12 du code de la commande publique et aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l’article L2113-13 du code de la commande publique.
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luis.calpe@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-618861 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives
Brève description:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 864 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 864 000 EUR 💰
Description
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 439 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 439 000 € HT.
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans (48 mois). Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l’accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Description
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Lens de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 610 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 610 000 € HT.
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Hénin-Beaumont de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 120 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 120 000 € HT.
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Douai de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 111 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 111 000 € HT.
Description du marché:
Nettoyage de logements individuels ou en résidences collectives et nettoyage, restructuration de parcelles privatives sur le territoire de Valenciennes de Maisons et Cités
Informations complémentaires:
La valeur maximale de 175 000 € HT est une valeur maximale annuelle. En cas de reconduction, chaque période de reconduction dispose d'un maximum de 186 000 € HT.

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250039
Date de conclusion du contrat: 2025-01-03 📅
Titre: Lot 1 - Territoire de Bruay-la-Buissière - Attributaire 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 756 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 756 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: APASE lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Apase
Numéro d'enregistrement national: 38898300900035
Adresse postale: 69 rue Elie Cartant Zone Industrielle du Chateau
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@apase5962.org 📧
Téléphone: +33 391832321 📞
URL: https://www.apase.org/ 🌏

2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17 560 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: APIC lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Apic
Numéro d'enregistrement national: 78393828500120
Adresse postale: 770 avenue Charles Pecqueur
Code postal: 62260
Commune postale: Ruitz
Courrier électronique: contact@apic-ea.com 📧
Téléphone: +33 391800400 📞
URL: https://www.unea.fr/apic 🌏

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADDS lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Adds
Numéro d'enregistrement national: 52378445200014
Adresse postale: Red Aquitaine Boulevard Jean Moulin
Code postal: 62640
Commune postale: Montigny en Gohelle
Courrier électronique: directionadds62640@gmail.com 📧
Téléphone: +33 612331471 📞
URL: https://adds62.fr/ 🌏

4️⃣
Identifiant de l’offre: APASE lot 2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADDS lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 444 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 444 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Entreprise Adaptée La Cordée lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Adaptée La Cordée
Numéro d'enregistrement national: 77562212900242
Adresse postale: 97 ZI Saint René
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: nathalie.colin@apeidouai.asso.fr 📧
Téléphone: +33 327886911 📞
URL: https://tad-douaisis.fr/ 🌏

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 744 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 744 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: APASE lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.maisonsetcites.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 038-119982 (2025-02-21)
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