MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d'habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat
Assemblia
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d'habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 90 - 96 rue du rassat Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-05 📅
Date de fin: 2027-10-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Assemblia
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-11 12:01:00 📅
Lieu: Assemblia
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: assemblia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Buffon
Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: 0473982892 📞
Fax: 0473986642 📠
URL: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1501820 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1501820 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-430159 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE projet de démolition (y/c désamiantage) de 3 maisons d'habitation et construction neuve de 69 logements en 2 bâtiments R+5 sur 1 niveau de sous-sol à Clermont-Ferrand au 90 - 96, rue du rassat
Numéro de référence:
24SERV15
Brève description:
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1501820
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 90 - 96 rue du rassat Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-05 📅
Date de fin: 2027-10-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Assemblia
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-11 12:01:00 📅
Lieu: Assemblia
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Se référer au Rc
Afficher plus
Se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
clause
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: assemblia
Numéro d'enregistrement national:
86020031000131
Adresse postale: 14 rue Buffon
Service Juridique
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: 0473982892 📞
Fax: 0473986642 📠
URL: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1501820 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1501820 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
68757
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Numéro d'enregistrement national:
68758
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-430159 (2024-07-16)
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