Missions de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Ville de Nîmes
Le projet consiste en la rénovation de l'édifice dans le respect des contraintes des bâtiments, inscrits à l'inventaire des monuments historiques. Cette restructuration est dédiée à l'exposition des œuvres du peintre Claude Viallat, ainsi qu'à l'exposition des artistes émergents. L'enveloppe financière affectée aux travaux sera définitivement arrêtée après la mission DIAG. Le présent marché comprenant une partie à accord-cadre à marchés subséquents prévoit plusieurs hypothèses d'enveloppes en vue de permettre la passation d'un marché subséquent de MOE. À la date de lancement de la consultation, l'enveloppe prévisionnelle est estimée provisoirement à 3 750 000 € H.T. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Numéro de référence: 23MOE007BAC
Brève description:
“Le projet consiste en la rénovation de l'édifice dans le respect des contraintes des bâtiments, inscrits à l'inventaire des monuments historiques. Cette...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: 23MOE007BAC
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent contrat de maîtrise d'œuvre est un marché mixte, comportant à la fois des prestations rémunérées à prix global et forfaitaire et à la fois des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes - 25 Rue Jean Reboul
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions des clauses de réexamen prévues au CCAP”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes - 25 Rue Jean Reboul
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché Public et accord cadre à marchés subséquents passé en Appel d'Offres Ouvert passé en application des articles L.2124-2 et R 2124-2 du Code de la...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:
“L'acheteur public se réserve la possibilité de faire usage des dispositions figurant à l'article R2152-1 du Code de la commande publique relatives à la...”
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Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le projet sera financé sur les fonds propres de l'acheteur et par l'emprunt”
Motif d'exclusion: human-traffic
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire est prévue les mercredi 24 avril et mardi 30 avril. Pour tout complément d'information prendre contact avec le correspondant suivant...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 074-219029 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Numéro de référence: 23MOE007BAC
Brève description:
“Le projet consiste en la rénovation de l'édifice dans le respect des contraintes des bâtiments, inscrits à l'inventaire des monuments historiques. Cette...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: 23MOE007BAC
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent contrat de maîtrise d'œuvre est un marché mixte, comportant à la fois des prestations rémunérées à prix global et forfaitaire et à la fois des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes - 25 Rue Jean Reboul
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions des clauses de réexamen prévues au CCAP”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes - 25 Rue Jean Reboul
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché Public et accord cadre à marchés subséquents passé en Appel d'Offres Ouvert passé en application des articles L.2124-2 et R 2124-2 du Code de la...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:
“L'acheteur public se réserve la possibilité de faire usage des dispositions figurant à l'article R2152-1 du Code de la commande publique relatives à la...”
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le projet sera financé sur les fonds propres de l'acheteur et par l'emprunt”
Motif d'exclusion: human-traffic
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire est prévue les mercredi 24 avril et mardi 30 avril. Pour tout complément d'information prendre contact avec le correspondant suivant...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 074-219029 (2024-04-12)
Avis d'attribution de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Numéro de référence: 23000375
Brève description:
“Le projet consiste en la rénovation de l'édifice dans le respect des contraintes des bâtiments, inscrits à l'inventaire des monuments historiques. Cette...”
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Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 525 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 525 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent contrat de maîtrise d'oeuvre est un marché mixte, comportant à la fois des prestations rémunérées à prix global et forfaitaire et à la fois des...”
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Adresse postale: 25 rue Jean Reboul
Code postal: 30900
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %
Description
Adresse postale: 25 rue jean Reboul 30000 Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché public en procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique.”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23000375
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 525 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 525 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Selarl trabon architecture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Selarl trabon architecture
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl trabon architecture
Numéro d'enregistrement national: 853 614 303 000 16
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trabon-acmh.fr 📧
Téléphone: 0155504402 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2
1 Rue du Colisée
1er étage
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 206-640474 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Numéro de référence: 23000375
Brève description:
“Le projet consiste en la rénovation de l'édifice dans le respect des contraintes des bâtiments, inscrits à l'inventaire des monuments historiques. Cette...”
Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 525 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 525 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent contrat de maîtrise d'oeuvre est un marché mixte, comportant à la fois des prestations rémunérées à prix global et forfaitaire et à la fois des...”
Adresse postale: 25 rue Jean Reboul
Code postal: 30900
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %
Description
Adresse postale: 25 rue jean Reboul 30000 Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché public en procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique.”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23000375
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 525 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 525 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Selarl trabon architecture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Selarl trabon architecture
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl trabon architecture
Numéro d'enregistrement national: 853 614 303 000 16
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trabon-acmh.fr 📧
Téléphone: 0155504402 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2
1 Rue du Colisée
1er étage
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 206-640474 (2024-10-21)
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- Projets de plans (systémes et intégration)
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- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation