Missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Mairie de Vitry-sur-Seine
Missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Missions de maitrise d'œuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Ville: Vitry-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 94400
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Vitry-Sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction de la voirie et de l'environnement
Adresse postale: 2 Avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Muriel CHAPUIS
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: 0146828353 📞
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-401288 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Brève description:
Missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
2024-83
Titre: Missions de maitrise d'œuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Description du marché:
Missions de maitrise d'œuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024 (2025,2026 et 2027)
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, conformément à l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique, dont les montants annuels sont compris entre :
Sans Montant minimum annuel -
Montant maximum annuel : 150 000 euros HT soit 180 000 euros TTC
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Ville: Vitry-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite à sa date anniversaire,
La reconduction sera faite de manière tacite. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction aux termes des dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.
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Critère de qualité (nom): Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 94400
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Vitry-Sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
21940081900575
Département: Direction de la voirie et de l'environnement
Adresse postale: 2 Avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Muriel CHAPUIS
Courrier électronique: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: 0146828353 📞
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: https://www.vitry94.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-401288 (2024-07-04)
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