MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB SUR LE PATRIMOINE DE ROUEN HABITAT
oph rouen habitat
MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB SUR LE PATRIMOINE DE ROUEN HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics immobiliers, de reperage amiante et plomb sur le patrimoine de rouen habitat
Numéro de référence: 24AFJ04
Brève description:
“MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB SUR LE PATRIMOINE DE ROUEN HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Opérations globales sur le Patrimoine de Rouen Habitat - Missions de réalisation et de mise à jour des DTA immeubles d'habitations collectifs et à usage...”
Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La reconduction s'effectuera tacitement par période de 12 mois, renouvelable 3 fois. La durée totale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, ne...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. La qualité technique de l'offre (60%) CF. détails dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Missions de diagnostics immobiliers, repérage amiante et plomb”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) (cf. détails dans le règlement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) C.F détails dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“Opérations globales sur le Patrimoine de Rouen Habitat - Missions sur immeubles en fonction des programmations de travaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) Cf. détails dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Garanties et capacités techniques et financières: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Références en la matière objet de la consultation: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformité de l'équipe (diagnostiqueur et laboratoire d'analyse): cf. règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“cf. le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Rouen Habitat
Numéro d'enregistrement national: 38839724200016
Adresse postale: 5 , PLACE DU GENERAL DE GAULLE BP 16
Code postal: 76001
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.siege@rouenhabitat.fr 📧
Téléphone: 0235156161 📞
URL: https://www.rouenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Retrait DCE, demande de compléments d'informations et dépôt du pli électronique sur : https://www.achatpublic.com Documents à remettre dans la candidature...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-236217 (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics immobiliers, de reperage amiante et plomb sur le patrimoine de rouen habitat
Numéro de référence: 24AFJ04
Brève description:
“MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB SUR LE PATRIMOINE DE ROUEN HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Opérations globales sur le Patrimoine de Rouen Habitat - Missions de réalisation et de mise à jour des DTA immeubles d'habitations collectifs et à usage...”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La reconduction s'effectuera tacitement par période de 12 mois, renouvelable 3 fois. La durée totale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, ne...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. La qualité technique de l'offre (60%) CF. détails dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“MISSIONS DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Missions de diagnostics immobiliers, repérage amiante et plomb”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) (cf. détails dans le règlement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) C.F détails dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“Opérations globales sur le Patrimoine de Rouen Habitat - Missions sur immeubles en fonction des programmations de travaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (60%) Cf. détails dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Garanties et capacités techniques et financières: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Références en la matière objet de la consultation: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Justificatifs des conditions d'accès à la commande publique: cf. règlement de la consultation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformité de l'équipe (diagnostiqueur et laboratoire d'analyse): cf. règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“cf. le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Rouen Habitat
Numéro d'enregistrement national: 38839724200016
Adresse postale: 5 , PLACE DU GENERAL DE GAULLE BP 16
Code postal: 76001
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.siege@rouenhabitat.fr 📧
Téléphone: 0235156161 📞
URL: https://www.rouenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Retrait DCE, demande de compléments d'informations et dépôt du pli électronique sur : https://www.achatpublic.com Documents à remettre dans la candidature...”
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-236217 (2024-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕