Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Il comprend trois types de mission : - Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ; - Mission 2 : OPC Inter Chantiers (OPC IC) ; - Mission 3 : OPC (VRD, Espaces Verts, Démolition, Infrastructures) La nature et l'étendue des missions sont décrites dans le Cahier des Charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: MISSIONS D'OPC URBAIN, d'OPC INTER-CHANTIERS ET D'OPC
Reference number: 24M003
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Il comprend trois types de mission :
- Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ;
- Mission 2 : OPC Inter Chantiers...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Il comprend trois types de mission :
- Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ;
- Mission 2 : OPC Inter Chantiers (OPC IC) ;
- Mission 3 : OPC (VRD, Espaces Verts, Démolition, Infrastructures)
La nature et l'étendue des missions sont décrites dans le Cahier des Charges
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de conduite des travaux📦
Valeur estimée hors TVA: 2 950 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Il comprend trois types de mission :
- Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ;
- Mission 2 : OPC Inter Chantiers...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Il comprend trois types de mission :
- Mission 1 : OPC Urbain (OPC U) ;
- Mission 2 : OPC Inter Chantiers (OPC IC) ;
- Mission 3 : OPC (VRD, Espaces Verts, Démolition, Infrastructures)
La nature et l'étendue des missions sont décrites dans le Cahier des Charges
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conduite de chantier📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités d'exécution de l'accord-cadre sont décrites dans la convention d'accord-cadre”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 1177342
Adresse postale: 179 av F et I Joliot Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 0140971010📞 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 678792
Adresse postale: 179 av F et I Joliot Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 0140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 108-330749 (2024-06-03)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 950 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24m003
Date de conclusion du contrat: 2024-09-25 📅
Titre: Missions D'Opc Urbain, d'Opc Inter-Chantiers Et D'Opc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 950 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingerop conseil et ingenierie (ici)
Numéro d'enregistrement national: 1476156-1-0-1
Adresse postale: 18 Rue Des Deux Gares
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.uee@ingerop.com📧
Téléphone: 0149045500📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55654
Région: Hauts-de-Seine 🏙️