Mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SIA) incluant le partage et la publication des archives
Département de la Savoie
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, l'hébergement et la maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SI A) incluant le Partage, la Diffusion et la Publication (SI PDP) pour obtenir une solution unique et harmonisée. Avec des objectifs de : - Gain de temps sur l'utilisation et la coordination des outils et le suivi technique des opérations pour l'équipe chargée des technologies et le chef de projet DSI en disposant d'outils harmonisés et intuitifs avec un seul interlocuteur pour traiter les problématiques techniques. - Mise en place d'un site internet dédié orienté utilisateur proposant un accès harmonisé, simplifié et attractif aux archives. - Permettre la publication des archives nativement numériques (gérées dans un Système d'Archivage Électronique) - Faciliter le moissonnage des instruments de recherche des fonds conservés aux AD73 par le portail national France Archives. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Naoned
- • Logiciel de gestion des documents › Système de gestion de documents
- • Logiciels utilitaires › Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu
- • Services de gestion relatifs à l'informatique › Services de gestion de documents
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-21 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis de marché |
| 2025-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SIA) incluant le partage et la publication des archives
Numéro de référence: 24SI19
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, l'hébergement et la maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SI A)...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de documents 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, l'hébergement et la maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SI A)...”
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Produits/services supplémentaires: Système de gestion de documents 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cybersécurité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des solutions proposées
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562281 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562281 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 191D09E8-AADE-B9DB-1D2B3D38D02D4217
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 191D09F8-F9A9-AFD4-5077361CEFC11E31
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-716157 (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SIA) incluant le partage et la publication des archives
Numéro de référence: 24SI19
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, l'hébergement et la maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SI A)...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de documents 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre, l'hébergement et la maintenance d'un Système d'Information Archivistique (SI A)...”
Produits/services supplémentaires: Système de gestion de documents 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cybersécurité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des solutions proposées
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562281 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562281 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 191D09E8-AADE-B9DB-1D2B3D38D02D4217
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 191D09F8-F9A9-AFD4-5077361CEFC11E31
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-716157 (2024-11-21)
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 521BDD39-D1EB-A707-D3BC0604FC5A6CAB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 521BDD4B-08FE-7633-4DF3FD5E232AFB32
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 236-741389 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 521BDD39-D1EB-A707-D3BC0604FC5A6CAB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 521BDD4B-08FE-7633-4DF3FD5E232AFB32
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 236-741389 (2024-12-02)
Avis d'attribution de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-031
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Titre: Mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un Système d'Information Archivistique (Sia) incluant le partage et la publication des archives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Naoned
Numéro d'enregistrement national: 1562281-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Marie Curie
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sebastien-Sur-Loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F64230C-D4A5-FC48-EC93266A154F6AFC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1F64231D-E59A-3A39-1F3C6F7DE38B92D0
Source: OJS 2025/S 107-362188 (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-031
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Titre: Mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'un Système d'Information Archivistique (Sia) incluant le partage et la publication des archives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Naoned
Numéro d'enregistrement national: 1562281-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Marie Curie
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sebastien-Sur-Loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F64230C-D4A5-FC48-EC93266A154F6AFC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1F64231D-E59A-3A39-1F3C6F7DE38B92D0
Source: OJS 2025/S 107-362188 (2025-06-03)
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