Mise en oeuvre de la communication de Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Conseil Savoie Mont Blanc
La consultation concerne l'accompagnement de Savoie et Haute-Savoie Biblio dans la mise en oeuvre de sa communication vis-à-vis de ses publics et partenaires. Elle couvre toutes les étapes de cette mise en oeuvre : création d'une identité graphique cohérente, conseil stratégique, conception des différents supports, fabrication et suivi. Accord cadre mixte à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum avec maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services cinématographiques et services vidéo
- • Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques › Services de publicité et de marketing
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-05 | Avis de marché |
| 2024-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la communication de Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de publicité et de marketing 📦
Valeur estimée hors TVA: 69 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°1 : Manifestations culturelles public jeune
Description du marché:
Adresse postale: Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042
Code postal: 74371
Ville: Pringy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 47 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité graphique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°2 : Manifestations culturelles public adulte
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°3 : Autres manifestations, offre de services Savoie et Haute-Savoie Biblio
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°4 : Communication institutionnelle
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°5 : Prestations vidéo et motion design
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-08-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Savoie Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
1 avenue d'Albigny, Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408228 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en oeuvre de la communication de Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Numéro de référence:
2024CS0002
Brève description:
La consultation concerne l'accompagnement de Savoie et Haute-Savoie Biblio dans la mise en oeuvre de sa communication vis-à-vis de ses publics et partenaires. Elle couvre toutes les étapes de cette mise en oeuvre : création d'une identité graphique cohérente, conseil stratégique, conception des différents supports, fabrication et suivi.
Accord cadre mixte à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum avec maximum
Afficher plus
Produits/services: Services de publicité et de marketing 📦
Valeur estimée hors TVA: 69 100 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: n°1 : Manifestations culturelles public jeune
Description du marché:
Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT
Montant estimé annuel : 10 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing
📦
Adresse postale: Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042
Code postal: 74371
Ville: Pringy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 47 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois reconductibles expressément 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité graphique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: n°2 : Manifestations culturelles public adulte
Description du marché:
Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT
Montant estimé annuel : 10 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: n°3 : Autres manifestations, offre de services Savoie et Haute-Savoie Biblio
Description du marché:
Montant maximum annuel : 22 000 euro(s) HT
Montant estimé annuel : 11 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: n°4 : Communication institutionnelle
Description du marché:
Montant maximum annuel : 37 000 euro(s) HT
Montant estimé annuel : 25 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: n°5 : Prestations vidéo et motion design
Description du marché:
Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Montant estimé annuel : 13 1000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services cinématographiques et services vidéo
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-08-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.
Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Savoie Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national:
25730235600023
Adresse postale: Hôtel du Département
1 avenue d'Albigny, Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496500 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496500 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacités financières
Capacités professionnelles
Capacités techniques
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408228 (2024-07-05)
Avis d'attribution de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 69 100 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: n°1 : Manifestations culturelles public jeune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonne mine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Jacques Porraz
Code postal: 73200
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: domitille@atelierbonnemine.fr 📧
Téléphone: 04 79 32 18 09 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Abaca studio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 Rte De Frangy
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: p.jullien@abaca-studio.com 📧
Téléphone: 04 50 22 38 39 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence gardeners
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 327 Rte De Valparc
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Courrier électronique: hello@agencegardeners.com 📧
Téléphone: 04 50 244 244 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Studio filmiz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 180 Rue Du Genevois
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: hugo.beltrami@studio-filmiz.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 408228-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747754 (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 69 100 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024sc0002001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: n°1 : Manifestations culturelles public jeune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BONNE MINE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonne mine
Numéro d'enregistrement national:
1496500-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Jacques Porraz
Code postal: 73200
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: domitille@atelierbonnemine.fr 📧
Téléphone: 04 79 32 18 09 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1496500-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ABACA STUDIO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Abaca studio
Numéro d'enregistrement national:
1496500-1-3-1
Adresse postale: 43 Rte De Frangy
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: p.jullien@abaca-studio.com 📧
Téléphone: 04 50 22 38 39 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AGENCE GARDENERS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence gardeners
Numéro d'enregistrement national:
1496500-1-4-1
Adresse postale: 327 Rte De Valparc
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Courrier électronique: hello@agencegardeners.com 📧
Téléphone: 04 50 244 244 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
STUDIO FILMIZ
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Studio filmiz
Numéro d'enregistrement national:
1496500-1-5-1
Adresse postale: 180 Rue Du Genevois
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: hugo.beltrami@studio-filmiz.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
25404
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 408228-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex
Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique
23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex
Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E7028B81-0136-E1F9-051182C8BB010AFA
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E7028B70-933E-58AE-ACA974D4D28CB173
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
E7028B91-D462-E8D2-066BF4944DABED42
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747754 (2024-12-05)
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