Mise à disposition d'appareils fixes de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée (CH Aurillac, Mauriac, St Flour)
Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée (CH Aurillac, Mauriac, St Flour)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Aliments pour petit déjeuner 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH d'AURILLAC
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centres hospitaliers d'Aurillac, de Saint-Flour et Mauriac
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH de MAURIAC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners à dissolution instantanée pour le CH de Saint FLOUR
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 avenue de la République
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WILHELM Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471465652 📞
URL: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488605 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488605 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373147 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée (CH Aurillac, Mauriac, St Flour)
Numéro de référence:
2024-FCS-CHM-0024
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour petit déjeuner 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH d'AURILLAC
Description du marché:
Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture
de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH d'AURILLAC
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centres hospitaliers d'Aurillac, de Saint-Flour et Mauriac
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH de MAURIAC
Description du marché:
Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture
de produits pour petits déjeuners, potages à dissolution instantanée et bouillon de légumes pour le CH de MAURIAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture de produits pour petits déjeuners à dissolution instantanée pour le CH de Saint FLOUR
Description du marché:
Mise à disposition d'appareils fixes neufs de distribution avec la fourniture
de produits pour petits déjeuners à dissolution instantanée pour le CH de Saint FLOUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Numéro d'enregistrement national:
26150284300012
Adresse postale: 50 avenue de la République
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WILHELM Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471465652 📞
URL: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488605 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488605 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national:
1617696
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
752848
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373147 (2024-06-21)
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