MEYLAN - Résidences Les Chènevottes et l'Anaïs : Construction de 132 logements en groupement de commande entre Alpes Isère Habitat et la SEMCODA Clause d'insertion

Alpes Isère Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. MEYLAN - Résidences Les Chènevottes et l'Anaïs : Construction de 132 logements en groupement de commande entre Alpes Isère Habitat et la SEMCODA répartis comme suit : - Alpes Isère Habitat - Les Chènevottes : Construction neuve de 59 logements collectifs répartis en 2 bâtiments (R+5) dont 46 en locatif social et 13 en accession sociale - SEMCODA - L'Anaïs : construction de 73 logements en accession sociale Les parties ont souhaité se réunir sur les principaux lots communs au travers d'un groupement de commande, afin de simplifier à la fois la mise en concurrence mais également l'organisation et le suivi du chantier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.

Qui ?

• Alpes Isère Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-09	Avis de marché
2024-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MEYLAN - Résidences Les Chènevottes et l'Anaïs : Construction de 132 logements en groupement de commande entre Alpes Isère Habitat et la SEMCODA Clause d'insertion
Numéro de référence: 2024TX0057
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Grand Chatelet4 chemin des prés
Code postal: 38240
Ville: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 27 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 01B
Titre: Terrassements
Description du marché: TERRASSEMENTS
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 01D
Titre: Espaces verts
Description du marché: ESPACES VERTS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 01E
Titre: Renforcement de sol
Description du marché: RENFORCEMENT DE SOL
Produits/services supplémentaires: Travaux de stabilisation des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 01F
Titre: Cuvelage
Description du marché: CUVELAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 03B
Titre: Menuiseries exterieures pvc
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Serrurerie
Description du marché: SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Portes de garages
Description du marché: PORTES DE GARAGES
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: ITE (Isolation Thermique par l'Extérieur)
Description du marché: ITE (Isolation Thermique par l'Extérieur)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10B
Titre: Bardages exterieurs
Description du marché: BARDAGES EXTERIEURS
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Electricite-courants faibles et forts
Description du marché: ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES ET FORTS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Plomberie / sanitaires / ventilation / chauffage
Description du marché: PLOMBERIE / SANITAIRES / VENTILATION / CHAUFFAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Etancheite
Description du marché: ETANCHEITE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Projection cf / flocage
Description du marché: PROJECTION CF / FLOCAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation acoustique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Echafaudage
Description du marché: ECHAFAUDAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-14 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. budget de l'organisme

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517775 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517775 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 514781
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-545050 (2024-09-09)

Avis de marché (2024-10-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 08:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 46012
Région: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 36FD83C8-E139-B227-1A26AE7B9236AD0A
Région: Isère 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 36FD83BA-0A7E-787F-13727C73A119B9F2

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 11/10/2024 à 20h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 20h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 08h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a398e566-72d2-4cc1-bfc1-e1df022a8319-01
Source: OJS 2024/S 197-609049 (2024-10-08)

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