Marché transport à l'intention d'enfant, adolescents en situation de handicap
EPSMS Ar Goued
Le présent marché a pour objet une prestation de services qui consiste : Dans le transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : -déficients auditifs et/ou présentant des troubles spécifiques du langage et de la communication avec ou sans troubles associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transport à l'intention d'enfant, adolescents en situation de handicap
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 851 670 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents en situation de handicap
Description du marché:
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Se référer à l'article 5 du CCTP
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SAINT-QUIHOUET 22940 PLAINTEL
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-07 16:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epsms ar goued
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Saint Quilhouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr FRIEDERICH HERVE
Courrier électronique: f.friederich@ar-goued.bzh 📧
Téléphone: +33 296690110 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1017290.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 02 23 21 28 28 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271439 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché transport à l'intention d'enfant, adolescents en situation de handicap
Numéro de référence:
2024-T01
Brève description:
Le présent marché a pour objet une prestation de services qui consiste :
Dans le transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents :
-déficients auditifs et/ou présentant des troubles spécifiques du langage et de la communication avec ou sans troubles associés.
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 851 670 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-T01
Titre: Marché transport à l'intention d'enfants, adolescents en situation de handicap
Description du marché:
Le présent marché a pour objet une prestation de services qui consiste :
Dans le transport quotidien et hebdomadaire d'enfants et adolescents : déficients auditifs et/ou présentant des troubles spécifiques du langage et de la communication avec ou sans troubles associés.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Se référer à l'article 5 du CCTP
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SAINT-QUIHOUET 22940 PLAINTEL
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-07 16:00:00 📅
Lieu:
SAINT-QUIHOUET
22940 PLAINTEL
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epsms ar goued
Numéro d'enregistrement national:
20007681800018
Adresse postale: Saint Quilhouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr FRIEDERICH HERVE
Courrier électronique: f.friederich@ar-goued.bzh 📧
Téléphone: +33 296690110 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25975_1017290.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://epsms-ar-goued.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 02 23 21 28 28 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271439 (2024-05-07)
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