Marché n° 24-01 CPER TVAC

Observatoire de la Côte d'Azur (06)

The acquisition and commissioning of a Thermal-Vacuum (Tvac) equipment to the Cote d'azur Observatory (Oca) Mont Gros site, under the CPER 2021-2027 contract. The TVAC is designed to simulate space environment conditions (e.g., vacuum, temperature) and to allow testing of subsystems and modules dedicated to space research experiments under development at OCA laboratories

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.

Qui ?

• Observatoire de la Côte d'Azur (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments divers d'évaluation ou de test › Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché n° 24-01 CPER TVAC
Numéro de référence: Marché n° 24-01 CPER TVAC
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: Marché n° 24-01 CPER TVAC
Contratación de innovación: Les travaux, fournitures ou services acquis impliquent des activités de recherche et de développement.
Adresse postale: 96, bd de l'Observatoire
Code postal: 06304
Ville: NICE cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères techniques: Critères techniques 50%
Situation économique et financière
Prix: Prix 30%
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Délai de livraison: Délai de livraison 20 %
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Observatoire de la Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 19061563300012
Adresse postale: Boulevard de l'Observatoire CS 34229
Code postal: 06304
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfcg@oca.eu 📧
Téléphone: +33 492003011 📞
Fax: +33 492003033 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.oca.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure formalisée
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-153463 (2024-03-11)

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