Marché de renouvellement des Réseaux Fonte Gaz
GreenAlp
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 10 millions d'euros
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
Qui ?- • GreenAlp
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de renouvellement des Réseaux Fonte Gaz
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Marché de 4 ans, renouvelable 4 fois un an, durée totale de 8 ans
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 45 jours fin de mois
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucune conditions particulières
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GreenAlp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 rue Félix Esclangon
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUVEIL David
Courrier électronique: f.cantrainne@geg.fr 📧
Téléphone: 0476843949 📞
URL: https://greenalp.fr/ 🌏
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528801 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Code postal: 38019
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-grenoble@justice.fr 📧
Téléphone: 0438212121 📞
Fax: 0438212121 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/grenoble/tribunal-judiciaire-de-grenoble 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-564559 (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de renouvellement des Réseaux Fonte Gaz
Numéro de référence:
2024_69
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 10 millions d'euros
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
T-PF-1528801
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: Marché de 4 ans, renouvelable 4 fois un an, durée totale de 8 ans
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 45 jours fin de mois
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucune conditions particulières
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GreenAlp
Numéro d'enregistrement national:
58440
Adresse postale: 49 rue Félix Esclangon
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUVEIL David
Courrier électronique: f.cantrainne@geg.fr 📧
Téléphone: 0476843949 📞
URL: https://greenalp.fr/ 🌏
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528801 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
01D6A65D-C933-304A-922F48E95EE9ABDF
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Code postal: 38019
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-grenoble@justice.fr 📧
Téléphone: 0438212121 📞
Fax: 0438212121 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/grenoble/tribunal-judiciaire-de-grenoble 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-564559 (2024-09-17)
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