Marché de numérisations 2024-2028

archives nationales du monde du travail

Dans le cadre de leurs missions de préservation des originaux d'une part et de large diffusion de leurs fonds d'autre part, les Archives nationales du monde du travail (ANMT) souhaitent numériser certains ensembles de documents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-11 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de numérisations 2024-2028
Numéro de référence: 2024_Numérisation_ANMT
Brève description:
Dans le cadre de leurs missions de préservation des originaux d'une part et de large diffusion de leurs fonds d'autre part, les Archives nationales du monde du travail (ANMT) souhaitent numériser certains ensembles de documents.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: Numérisation de fonds ou parties de fonds d?archives hors phototypes
Description du marché:
Le lot 1consiste en : la numérisation de fonds ou de parties de fonds d'archive, hors phototypes sur support papier en couleur; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées ; la fourniture des supports numériques ; le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande.
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Adresse postale: 78 boulevard du general leclerc
Code postal: 59100
Ville: Roubaix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Numérisation de phototypes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Le lot 2 consiste en : la numérisation de fonds ou de parties de fonds d'archives phototypes uniquement sur divers supports ; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées ; la fourniture des supports numériques ; le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande.
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Ville: roubaix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Identification et numérisation de documents audio et audiovisuels
Description du marché:
Le lot 3 consiste en : l'identification d'archives sonores et audiovisuelles sur support analogique et numérique (vérification du contenu, détermination du support et quantification du nombre de minutes), ainsi que le diagnostic de l'état matériel ; les éventuels nettoyages et restaurations préalables à la numérisation des documents ; la numérisation des archives audiovisuelles sur support analogique et numérique, le nommage et l'organisation des fichiers, l'insertion des métadonnées, la fourniture des supports numériques, le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande. Le reconditionnement des supports originaux des boîtiers de conservation.
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Produits/services: Autres services 📦
Ville: Roubaix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot 4
Titre: Numérisation de microformes
Description du marché:
Le lot 4 consiste en : la numérisation de microformes (microfilms, microfiches, et micro-opaques supports qui comportent des micro-images) ; leur éventuelle identification (format et nombre de vues) ; leur éventuelle restauration ; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres services 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Entreprises de numérisation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Archives nationales du monde du travail
Numéro d'enregistrement national: 13002504200016
Adresse postale: 78 boulevard du général Leclerc
Code postal: 59100
Commune postale: Roubaix
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anmt-sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320653806 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-417555 (2024-07-11)