Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE Phase n°1 de candidature

Toulouse Métropole Habitat

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - La présente phase de candidature (phase n°1) au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (nombre maximum de 3) ; - Une deuxième phase d'offre, ultérieure au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Au stade de la candidature, le dossier de consultation a pour objet de permettre aux opérateurs économiques de candidater en appréhendant les attentes de l'acheteur. Le dossier de consultation définitif ne sera remis qu'aux candidats dont le dossier de candidature aura été retenu et admis à présenter une offre lors de la phase n°2. Il pourra comporter des modifications mineures ou complémentaires par rapport aux documents remis lors de la phase candidature. Seul le dossier de consultation définitif, transmis lors de la phase n°2 relative à l'offre, sera à prendre en compte par les candidats pour la formulation de leur offre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oeco Architectes

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-05	Avis de marché
2026-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence ALHENA-LOT 04C2 - ZAC TOULOUSE AEROSPACE Phase n°1 de candidature
Numéro de référence: 2024025
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1554647
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Lot 04c2 - Zac Toulouse Aerospace
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVENTURE Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581313313 📞
URL: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1554647 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1554647 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Le site est accessible directement depuis la rue Almonacid, qui desservira le lot. Celle-ci n'est pas aménagée à ce jour. Il existe une zone de stationnement accessible depuis l'avenue Bernard Maris et le terrain est accessible à pieds via l'ancienne piste Air France, dont les travaux de végétalisation sont lancés. La visite doit se faire avec la présence obligatoire des Epi . Il est nécessaire de prévenir de votre visite en amont, en contactant la police de chantier à l'adresse mail suivante : « secuaerospace@gmail.com »

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E3BF312B-0E02-1013-4B9184FF3CE0E162
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-678569 (2024-11-05)

Avis d'attribution de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché (hors TVA): 459 612 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note intention et perspectives
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024025
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: Marché de maitrise de maîtrise d'oeuvre Résidence Alhena-Lot 04c2 - Zac Toulouse Aerospace Phase n°1 de candidature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 459 612 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Oeco architectes
Numéro d'enregistrement national: 1554647-1-0-1
Adresse postale: 31 Rue Bertrand De Born
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@oeco-architectes.com 📧
Téléphone: 05 31 98 98 42 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date de signature de la décision d'attribution est le 12/03/2026. La date de notification des pièces contractuelles est le 01/04/2026 Le marché est attribué au groupement d'opérateurs économiques suivant : Groupement : Oeco Architectes/ Nedd/ Cet Infra/ Lea-Les Economistes Associes/ A+R Paysages/ Ceerce/ Emacoustic/ Vizea Mandataire : Oeco Architectes 31 Rue Bertrand De Born 31000 Toulouse

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 74B3D125-F8A5-EEE9-5E5BBF3711A00DD5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
74B3D136-E091-FCDE-F0CFEFE434760454
Source: OJS 2026/S 073-257921 (2026-04-14)

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