Marche de maitrise d'oeuvre pour la restructuration lourde, surélévation d'un ensemble immobilier avec restructuration d'un espace culturel (théâtre) et création de logements
Habitat social français
Marche de maitrise d'oeuvre pour la restructuration lourde et surélévation d'un ensemble immobilier avec restructuration d'un espace culturel (théâtre) et création de logements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de maitrise d'oeuvre pour la restructuration lourde, surélévation d'un ensemble immobilier avec restructuration d'un espace culturel (théâtre) et création de logements
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat Social Français
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Domrémy
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de HSF
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0156615858 📞
URL: http://www.hsf-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561801 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2024/S 227-710130 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de maitrise d'oeuvre pour la restructuration lourde, surélévation d'un ensemble immobilier avec restructuration d'un espace culturel (théâtre) et création de logements
Brève description:
Marche de maitrise d'oeuvre pour la restructuration lourde et surélévation d'un ensemble immobilier avec restructuration d'un espace culturel (théâtre) et création de logements
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1561801
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat Social Français
Numéro d'enregistrement national:
49274
Adresse postale: 11 Rue Domrémy
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le représentant de HSF
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0156615858 📞
URL: http://www.hsf-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561801 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
DF4A3078-AAC0-60FF-E1ACF36311B68E29
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
DF4A304B-96DD-4729-C2ED2CF270C6F268
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2024/S 227-710130 (2024-11-20)
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