Marché de fournitures en réactifs chimiques pour le fonctionnement des installations d'assainissement, d'eau potable et de méthanisation gérées par la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de deux années fermes, reconductibles deux fois pour une période de 12 mois. Soit une durée total maximum de 48 mois. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Brenntag SA
- • SNF SAS
- • Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base
- • Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
- • Réactifs et produits de contraste › Réactifs chimiques
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-02 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures en réactifs chimiques pour le fonctionnement des installations d'assainissement, d'eau potable et de méthanisation gérées par la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réactifs chimiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coagulants
Description du marché: Le lot 1 répond exclusivement au besoin des stations d'épuration (8)
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Code postal: 74360
Ville: Abondance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Floculants et polymères
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réactifs d'hygiénisation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Divers : réactifs de désodorisation, alcali, charbon actif, sels
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chlore gazeux liquéfié
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays d'evian vallee d'abondance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Cs 10084
Code postal: 74500
Commune postale: Publier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEI Josiane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0458570300 📞
Fax: 0458570301 📠
URL: http://www.cc-peva.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510057 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510057 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-599032 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures en réactifs chimiques pour le fonctionnement des installations d'assainissement, d'eau potable et de méthanisation gérées par la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (CCPEVA)
Numéro de référence:
24AS567
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de deux années fermes, reconductibles deux fois pour une période de 12 mois. Soit une durée total maximum de 48 mois.
Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs chimiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Coagulants
Description du marché: Le lot 1 répond exclusivement au besoin des stations d'épuration (8)
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Code postal: 74360
Ville: Abondance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Marché renouvelable au terme d'une première période de 24 mois ç compter du 1er janvier 2025. Première période de reconduction de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Seconde et dernière période de reconduction de 12 mois à compter du 1er janvier 2028
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Floculants et polymères
Description du marché:
Le lot 2 concerne du polymère cationique pour le conditionnement des boues d'une part et du floculant nécessitant des essais et des visites régulières pour confirmer le bon produit. Enfin, il concerne aussi la fourniture de polymère anionique pour le traitement de l'eau ( le primaire 23+)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Réactifs d'hygiénisation
Description du marché:
Le lot 3 répond uniquement au besoin du service assainissement, concerne l'hygiénisation des boues (chaux vive et du lait de chaux à 45%) et la régulation de PH en traitement des eaux usées (chaux éteinte type 80)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Divers : réactifs de désodorisation, alcali, charbon actif, sels
Description du marché:
Le lot 4 concerne à la fois les besoins du service de l'assainissement, de l'eau potable et du site du méthaniseur.
Il concerne la fourniture d'alcali, d'acide, de javel, de charbon actif, de glycol et lessive de soude
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Chlore gazeux liquéfié
Description du marché:
Le lot 5 concerne uniquement les besoins du service de l'eau potable et selon un conditionnement en bouteilles de 49kg. Il est possible, par la suite, que le service commande des conditionnements plus petits mais les besoins ne sont pas encore affermis
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont à exécuter sur l'ensemble du territoire de la CCPEVA et impliquent des livraisons sur les différents sites d'exploitation (10). Le DCE comporte des fiches par site comprenant des contraintes par site que le titulaire devra respecter
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes pays d'evian vallee d'abondance
Numéro d'enregistrement national:
76325
Adresse postale: 851 Avenue des Rives du Léman
Cs 10084
Code postal: 74500
Commune postale: Publier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEI Josiane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0458570300 📞
Fax: 0458570301 📠
URL: http://www.cc-peva.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510057 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510057 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
0A59DDE3-06CC-C408-7C48DB0D40EA8BA2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-599032 (2024-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Titre: Marché de fournitures en réactifs chimiques pour le fonctionnement des installations d'assainissement, d'eau potable et de méthanisation gérées par la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (Ccpeva)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 615 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 Av Du Progres
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.guitter@brenntag.com 📧
Téléphone: 0472221536 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 301 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Adrienne Bolland
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: ao@snf.fr 📧
Téléphone: 0477368600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41327.65 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 114 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 599032-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 001-001729 (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 164 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24as567
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Titre: Marché de fournitures en réactifs chimiques pour le fonctionnement des installations d'assainissement, d'eau potable et de méthanisation gérées par la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (Ccpeva)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 615 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BRENNTAG SA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag sa
Numéro d'enregistrement national:
1510057-1-1-1
Adresse postale: 90 Av Du Progres
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.guitter@brenntag.com 📧
Téléphone: 0472221536 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 301 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SNF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf sas
Numéro d'enregistrement national:
1510057-1-2-1
Adresse postale: Rue Adrienne Bolland
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: ao@snf.fr 📧
Téléphone: 0477368600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41327.65 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1510057-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 114 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1510057-1-4-1
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 599032-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17E6CF07-0B00-743E-70352B4EA6B086FC
Source: OJS 2025/S 001-001729 (2024-12-31)
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