Marché de fourniture destinée à la régie de travaux de Grand Bourg Habitat
Grand Bourg Habitat
Le présent accord-cadre, régi par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet la fourniture destinée à la régie de travaux de Grand Bourg Habitat. Les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
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- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture destinée à la régie de travaux de Grand Bourg Habitat
Numéro de référence: 2024-14
Brève description:
“Le présent accord-cadre, régi par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet la fourniture destinée à la régie de travaux de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel électrique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fournitures de matériels électriques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel électrique 📦
Adresse postale: 20 Rue François Arago
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera appréciée au moyen du mémoire technique remis par le candidat soumissionnaire et sur la base des 3 sous-critères suivants : - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre : 15% - Performance en matière environnementale : 20% - Service après-vente : 25%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vitrerie
Description du marché:
“Fourniture de matériels de vitrerie”
Produits/services: Matériaux de construction divers 📦
Adresse postale: 20 rue François Arago
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plomberie Sanitaire
Description du marché:
“Fournitures de matériels de plomberie et sanitaire”
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La notation du prix s'effectuera sur la base du montant total de la simulation du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) pour la comparaison des offres.
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Quincaillerie Serrurerie
Description du marché:
“Fourniture de matériels de quincaillerie et de serrurerie”
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiserie Bois et PVC
Description du marché:
“Fourniture de matériels de menuiseries bois et PVC”
Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers 📦
Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-02 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Bourg Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27010003500012
Adresse postale: 16 avenue Maginot - CS 31001
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique@grandbourghabitat.fr 📧
Téléphone: 0474474852 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 174-536779 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture destinée à la régie de travaux de Grand Bourg Habitat
Numéro de référence: 2024-14
Brève description:
“Le présent accord-cadre, régi par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet la fourniture destinée à la régie de travaux de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel électrique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fournitures de matériels électriques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel électrique 📦
Adresse postale: 20 Rue François Arago
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera appréciée au moyen du mémoire technique remis par le candidat soumissionnaire et sur la base des 3 sous-critères suivants : - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre : 15% - Performance en matière environnementale : 20% - Service après-vente : 25%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vitrerie
Description du marché:
“Fourniture de matériels de vitrerie”
Produits/services: Matériaux de construction divers 📦
Adresse postale: 20 rue François Arago
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plomberie Sanitaire
Description du marché:
“Fournitures de matériels de plomberie et sanitaire”
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La notation du prix s'effectuera sur la base du montant total de la simulation du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) pour la comparaison des offres.
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Quincaillerie Serrurerie
Description du marché:
“Fourniture de matériels de quincaillerie et de serrurerie”
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiserie Bois et PVC
Description du marché:
“Fourniture de matériels de menuiseries bois et PVC”
Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers 📦
Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-02 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Bourg Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27010003500012
Adresse postale: 16 avenue Maginot - CS 31001
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique@grandbourghabitat.fr 📧
Téléphone: 0474474852 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04-87-63-50-00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 174-536779 (2024-09-05)
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