MARCHE D’EXPLOITATION – TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES
Communauté d'agglomération de Cambrai
Le présent marché est un marché de services pour l’exploitation, le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries communautaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ARF
- • Revival
- • suez RV Nord Est
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-08-01 | Avis de marché |
| 2025-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d’exploitation – transport et traitement des dechets issus des decheteries communautaires
Numéro de référence: PPP1T0-90/4055/CAC-2024/12-AO
Brève description:
“Le présent marché est un marché de services pour l’exploitation, le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries communautaires.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_1
Titre: Exploitation du haut de quai
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l'exploitation du haut de quai, de 4 des déchèteries...”
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Informations complémentaires:
“Montant maximum de commande annuel : 1 000 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté d'Agglomération de Cambrai”
Adresse postale: 14 rue Neuve
Code postal: 59400
Ville: Cambrai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Le lot comporte une tranche optionnelle.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations pour 2025 (TGAP comprise)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de service appréciée au regard de la note de qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesures relatives au développement durable au regard des informations transmises dans la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_2
Titre: Maintenance du systeme informatique de gestion des acces aux dechetteries
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la maintenance et l’évolution du système de gestion...”
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Informations complémentaires:
“Montant maximum de commande annuel : 100 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations pour 2025 (TGAP comprise)
Critère de qualité (pondération): 70
25
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_3
Titre: Transport et elimination du tout venant (encombrants)
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination du tout venant (encombrants)...”
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Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande: 12 576 Tonnes. * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
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Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Services de transport des ordures ménagères 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_4
Titre: Transport et valorisation des metaux ferreux et non ferreux
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des métaux ferreux et non ferreux issus des...”
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Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 573 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_5
Titre: Transport et valorisation des gravats
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des gravats issus des déchèteries communautaires...”
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Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 9065 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_6
Titre: Transport et valorisation organique des dechets verts
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la valorisation organique des déchets verts issus des...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale annuelle de commande : 8 352 Tonnes Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_7
Titre: Transport et elimination et/ou valorisation des bois de demolition
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination et/ou la valorisation des bois de démolition...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 2 819 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_8
Titre: Transport et valorisation matiere des cartons
Description du marché:
“Le présent lot concerne la valorisation matière des cartons issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale annuelle de commande : 774 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_9
Titre: Transport et traitement des dechets diffus specifiques (dds)
Description du marché:
“Le présent lot concerne lle traitement des déchets diffus spécifiques (D.D.S.) issus des déchèteries communautaires ou lieux de dépôts suivants de la...”
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Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 190 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_10
Titre: Transport et traitement des dechets d’amiante liee
Description du marché:
“Le présent lot concerne le traitement des déchets d’amiante liée issus des déchèteries communautaires suivantes de la Communauté d’Agglomération de Cambrai,...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 273 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_11
Titre: Transport et elimination des pneus (hors filiere rep)
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination de pneus non pris en charge par...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 34 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de...”
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“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
“Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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“Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.”
“Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Numéro d'enregistrement national: 20006850000012
Adresse postale: 14 rue Neuve
Code postal: 59400
Commune postale: Cambrai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nicolas SIEGLER
Courrier électronique: contact@agglo-cambrai.fr 📧
Téléphone: +33 327724000 📞
Fax: +33 327724001 📠
URL: http://www.agglo-cambrai.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans le cadre de ce marché, le donneur d’ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l’article L2112-2 du code de la commande publique, une condition...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-409771 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d’exploitation – transport et traitement des dechets issus des decheteries communautaires
Numéro de référence: PPP1T0-90/4055/CAC-2024/12-AO
Brève description:
“Le présent marché est un marché de services pour l’exploitation, le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries communautaires.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_1
Titre: Exploitation du haut de quai
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l'exploitation du haut de quai, de 4 des déchèteries...”
Informations complémentaires:
“Montant maximum de commande annuel : 1 000 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté d'Agglomération de Cambrai”
Adresse postale: 14 rue Neuve
Code postal: 59400
Ville: Cambrai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Le lot comporte une tranche optionnelle.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations pour 2025 (TGAP comprise)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de service appréciée au regard de la note de qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesures relatives au développement durable au regard des informations transmises dans la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_2
Titre: Maintenance du systeme informatique de gestion des acces aux dechetteries
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la maintenance et l’évolution du système de gestion...”
Informations complémentaires:
“Montant maximum de commande annuel : 100 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations pour 2025 (TGAP comprise)
Critère de qualité (pondération): 70
25
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_3
Titre: Transport et elimination du tout venant (encombrants)
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination du tout venant (encombrants)...”
Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande: 12 576 Tonnes. * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Services de transport des ordures ménagères 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_4
Titre: Transport et valorisation des metaux ferreux et non ferreux
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des métaux ferreux et non ferreux issus des...”
Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 573 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_5
Titre: Transport et valorisation des gravats
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des gravats issus des déchèteries communautaires...”
Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 9065 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_6
Titre: Transport et valorisation organique des dechets verts
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la valorisation organique des déchets verts issus des...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale annuelle de commande : 8 352 Tonnes Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_7
Titre: Transport et elimination et/ou valorisation des bois de demolition
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination et/ou la valorisation des bois de démolition...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 2 819 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_8
Titre: Transport et valorisation matiere des cartons
Description du marché:
“Le présent lot concerne la valorisation matière des cartons issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale annuelle de commande : 774 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_9
Titre: Transport et traitement des dechets diffus specifiques (dds)
Description du marché:
“Le présent lot concerne lle traitement des déchets diffus spécifiques (D.D.S.) issus des déchèteries communautaires ou lieux de dépôts suivants de la...”
Informations complémentaires:
“* Quantité maximale annuelle de commande : 190 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée -...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_10
Titre: Transport et traitement des dechets d’amiante liee
Description du marché:
“Le présent lot concerne le traitement des déchets d’amiante liée issus des déchèteries communautaires suivantes de la Communauté d’Agglomération de Cambrai,...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 273 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: CAC-2024/12-AO_11
Titre: Transport et elimination des pneus (hors filiere rep)
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination de pneus non pris en charge par...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale de commande annuelle : 34 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de...”
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
“Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
“Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.”
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“Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Numéro d'enregistrement national: 20006850000012
Adresse postale: 14 rue Neuve
Code postal: 59400
Commune postale: Cambrai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nicolas SIEGLER
Courrier électronique: contact@agglo-cambrai.fr 📧
Téléphone: +33 327724000 📞
Fax: +33 327724001 📠
URL: http://www.agglo-cambrai.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans le cadre de ce marché, le donneur d’ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l’article L2112-2 du code de la commande publique, une condition...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-409771 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1T0-90/4059/CAC-2024/12-AO
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Paris 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour tous les lots, le marché aura une durée de 48 mois (au lieu de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois).”
Autres informations complémentaires
“Les documents du marché ont été modifiés le 01/08/24.”
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 147869cf-ab5f-4d1f-b44e-0273b4d4d4d7-01
Source: OJS 2024/S 150-467429 (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1T0-90/4059/CAC-2024/12-AO
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Paris 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour tous les lots, le marché aura une durée de 48 mois (au lieu de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois).”
Autres informations complémentaires
“Les documents du marché ont été modifiés le 01/08/24.”
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 147869cf-ab5f-4d1f-b44e-0273b4d4d4d7-01
Source: OJS 2024/S 150-467429 (2024-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'exploitation - transport et traitement des dechets issus des decheteries communautaires
Brève description:
“MARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 207 812 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 207 812 EUR 💰
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/1-AO
Titre: Lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”
Description du marché:
“Lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI””
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité /30
Développement durable /10
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /60 Valeur technique /30 Délai de livraison /10”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/2-AO
Titre: Lot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES”
Description du marché:
“Lot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES””
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité /25
Développement durable /5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /70 Qualité /25 Développement durable /5”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/3-AO
Titre: Lot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)”
Description du marché:
“Lot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)””
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité /20
Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /60 Qualité /20 Développement durable /20”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/4-AO
Titre: Lot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ”
Description du marché:
“Lot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/5-AO
Titre: Lot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ”
Description du marché:
“Lot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/6-AO
Titre: Lot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ”
Description du marché:
“Lot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/7-AO
Titre: Lot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ”
Description du marché:
“Lot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/8-AO
Titre: Lot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS”
Description du marché:
“Lot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS””
Identifiant interne: CAC-2024/12/9-AO
Titre: Lot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)”
Description du marché:
“Lot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)””
Identifiant interne: CAC-2024/12/10-AO
Titre: Lot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE”
Description du marché:
“Lot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE””
Identifiant interne: CAC-2024/12/11-AO
Titre: Lot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)”
Description du marché:
“Lot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)””
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CAC-2024/04/1-AO
Date de conclusion du contrat: 2024-12-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre SUEZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv nord est
Numéro d'enregistrement national: 50472678700030
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.dochez@suez.com 📧
Téléphone: 0327227326 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 214807.17 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 404 199 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 6 018 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 018 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre REVIVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Revival
Numéro d'enregistrement national: 616 620 092 00083
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-Saulve
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: zoe.semily@derichebourg.com 📧
Téléphone: 0327228400 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 422 446 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 214 807 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 222 794 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 422 446 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 46 843 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 794 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 183 204 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Arf
Numéro d'enregistrement national: 32899936200069
Code postal: 59330
Commune postale: St Remy du Nord
Courrier électronique: commercial@arf.fr 📧
Téléphone: 0327636059 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 700 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 843 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 2 404 199 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 700 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d agglomeration de cambrai
Numéro d'enregistrement national: Communauté d'agglomération de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Téléphone: 0327720806 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Source: OJS 2025/S 065-210532 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'exploitation - transport et traitement des dechets issus des decheteries communautaires
Brève description:
“MARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 207 812 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 207 812 EUR 💰
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/1-AO
Titre: Lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”
Description du marché:
“Lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI””
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité /30
Développement durable /10
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /60 Valeur technique /30 Délai de livraison /10”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/2-AO
Titre: Lot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES”
Description du marché:
“Lot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES””
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité /25
Développement durable /5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /70 Qualité /25 Développement durable /5”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/3-AO
Titre: Lot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)”
Description du marché:
“Lot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)””
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité /20
Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Prix /60 Qualité /20 Développement durable /20”
Description
Identifiant interne: CAC-2024/12/4-AO
Titre: Lot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ”
Description du marché:
“Lot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/5-AO
Titre: Lot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ”
Description du marché:
“Lot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/6-AO
Titre: Lot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ”
Description du marché:
“Lot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/7-AO
Titre: Lot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ”
Description du marché:
“Lot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ””
Identifiant interne: CAC-2024/12/8-AO
Titre: Lot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS”
Description du marché:
“Lot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS””
Identifiant interne: CAC-2024/12/9-AO
Titre: Lot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)”
Description du marché:
“Lot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)””
Identifiant interne: CAC-2024/12/10-AO
Titre: Lot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE”
Description du marché:
“Lot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE””
Identifiant interne: CAC-2024/12/11-AO
Titre: Lot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)”
Description du marché:
“Lot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)””
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CAC-2024/04/1-AO
Date de conclusion du contrat: 2024-12-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre SUEZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv nord est
Numéro d'enregistrement national: 50472678700030
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.dochez@suez.com 📧
Téléphone: 0327227326 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 214807.17 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 404 199 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 6 018 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 018 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre REVIVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Revival
Numéro d'enregistrement national: 616 620 092 00083
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-Saulve
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: zoe.semily@derichebourg.com 📧
Téléphone: 0327228400 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 422 446 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 214 807 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 222 794 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 422 446 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 46 843 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 222 794 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 183 204 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Arf
Numéro d'enregistrement national: 32899936200069
Code postal: 59330
Commune postale: St Remy du Nord
Courrier électronique: commercial@arf.fr 📧
Téléphone: 0327636059 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 700 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 843 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 2 404 199 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 700 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d agglomeration de cambrai
Numéro d'enregistrement national: Communauté d'agglomération de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Téléphone: 0327720806 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Source: OJS 2025/S 065-210532 (2025-04-01)
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