Marché d'exploitation des installations thermiques des collèges du Département des Bouches-du-Rhône avec objectif d'exemplarité énergétique - 10 lots

Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation des installations thermiques des collèges du Département des Bouches-du-Rhône avec objectif d'exemplarité énergétique - 10 lots
Brève description:
“Marché d'exploitation des installations thermiques des collèges du Département des Bouches-du-Rhône avec objectif d'exemplarité énergétique - 10 lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Collèges de marque de régulation principale SAUTER 1 (SA1)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SAUTER 1 (SA1)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-23 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement - pondération 15%
Valeur technique - pondération 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Collèges de marque de régulation principale SAUTER 2 (SA-2)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SAUTER 2 (SA-2)”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 1 (SI-1)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 1 (SI-1)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 2 (SI-2)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 2 (SI-2)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 3 (SI-3)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 3 (SI-3)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 4 (SI-4)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 4 (SI-4)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 5 (SI-5)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale SIEMENS 5 (SI-5)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Collèges de marque de régulation principale WIT 1 (WI-1)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale WIT 1 (WI-1)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Collèges de marque de régulation principale WIT 2 (WI-2)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale WIT 2 (WI-2)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Collèges de marque de régulation principale WIT 3 (WI-3)
Description du marché:
“Collèges de marque de régulation principale WIT 3 (WI-3)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les documents de candidatures et les critères de sélection des candidatures sont indiqués au Règlement de Consultation. Il est exigé notamment que le...”    Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de st just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600016
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-620149 (2024-10-11)

Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation des installations thermiques des collèges du Département des Bouches-du-Rhône avec objectif d'exemplarité énergétique - 10 lots - Relance
Brève description:
“Marché d'exploitation des installations thermiques des collèges du Département des Bouches-du-Rhône avec objectif d'exemplarité énergétique - 10 lots - Relance”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Cette procédure fait suite à un appel d'offres infructueux (2024-0447)”
Informations administratives
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-02-10 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2025-01-17 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les documents de candidatures et les critères de sélection des candidatures sont indiqués au Règlement de Consultation. Il est exigé notamment que le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 657078-2024
Source: OJS 2024/S 247-780598 (2024-12-17)