Marché d’entretien et d’exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2024-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’entretien et d’exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Bâtiments tertiaires
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Bâtiments tertiaires
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Piscine
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Piscine
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Logements et associations
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Logements et associations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance d'ouverture des plis non publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-14 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des plis non publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 222 esplanade Levant
Code postal: 06700
Commune postale: Saint Laurent du Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@saintlaurentduvar.fr 📧
Téléphone: +33 492124242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.saintlaurentduvar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208731 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’entretien et d’exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Numéro de référence:
2024/013
Brève description:
Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024/01-1
Titre: Lot 1 : Bâtiments tertiaires
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Bâtiments tertiaires
Informations complémentaires:
Le marché est passé pour une période de 3 ans à compter du 3 juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 3 juin 2024.
Produits/services supplémentaires:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024/013-2
Titre: Lot 2 : Piscine
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Piscine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024/013-3
Titre: Lot 3 : Logements et associations
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Logements et associations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance d'ouverture des plis non publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-14 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des plis non publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Qualibat 5361
- Qualibat 5543
- Qualibat 5311
- Qualibat 5412
- Qualibat 5432
- Qualibat 5241
- Qualibat 5143
- Qualifelec - MGTI-4
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060123300302
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 222 esplanade Levant
Code postal: 06700
Commune postale: Saint Laurent du Var
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@saintlaurentduvar.fr 📧
Téléphone: +33 492124242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.saintlaurentduvar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208731 (2024-04-08)
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est repoussée au mardi 21 mai 2024 avant 22 heures.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-16 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au mardi 21 mai 2024 avant 22 heures.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 077-231777 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024/013-1
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Qualibat 5361 - Qualibat 5543 - Qualibat 5311 - Qualibat 5412 - Qualibat 5432 - Qualibat 5241 - Qualibat 5143 - Qualifelec - MGTI-4.
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est repoussée au mardi 21 mai 2024 avant 22 heures.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-16 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au mardi 21 mai 2024 avant 22 heures.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 077-231777 (2024-04-16)
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Critères d'attribution
Critère: Cf. RC
Description
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saintlaurentduvar.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Av. des Fleurs
Code postal: 06600
Commune postale: Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-24 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au vendredi 07 juin 2024 avant 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 102-313266 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Critères d'attribution
Critère: Cf. RC
Description
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau de la ville de Saint-Laurent-du-Var
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saintlaurentduvar.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 Av. des Fleurs
Code postal: 06600
Commune postale: Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date de remise des offres est repoussée au vendredi 07 juin 2024 avant 12 heures
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-24 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au vendredi 07 juin 2024 avant 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 102-313266 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Responsabilite societale
Description
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes maritimes
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-27 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 104-320342 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 010 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Responsabilite societale
Description
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Valeur technique de l'offre: Critères de jugement des offres énoncés dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: Alpes maritimes
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Les critères de jugement des offres du lot 3 dans le règlement de la consultation ainsi que le cadre de mémoire technique du lot 3 ont été modifiés
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-27 📅
Autres informations complémentaires
Les critères de jugement des offres concernant le lot 3 ont été modifiés dans le règlement de la consultation.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 208731-2024
Source: OJS 2024/S 104-320342 (2024-05-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕