March Baromtre de l'Htellerie de Plein Air
Atout France
Le march est un accord-cadre bons de commandes ayant pour objet de confier au prestataire slectionn la ralisation d'un baromtre de suivi des rservations de l'htellerie de plein-air pour plusieurs niveaux de territoires pour les saisons 2024, 2025 et 2026 : - Un baromtre au niveau national, - Des baromtres territoriaux au niveau rgional et dpartemental. Le contenu de ce baromtre est dtaill dans le cahier des clauses techniques particulires (CCTP). Le march est conclu pour une dure de trois annes compter de sa notification. Le march est reconductible une fois pour une priode d'un an, soit une dure maximale de quatre annes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: March Baromtre de l'Htellerie de Plein Air
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services statistiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services statistiques 📦
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-22 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se rfrer au Rglement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se rfrer au Rglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atout France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 200/216 Rue Raymond Losserand
Cs 60043
Code postal: 75680
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEBOUCHER Caroline
Courrier électronique: legal@atout-france.fr 📧
Téléphone: 0142967000 📞
URL: http://www.atout-france.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415025 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415025 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-081033 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: March Baromtre de l'Htellerie de Plein Air
Brève description:
Le march est un accord-cadre bons de commandes ayant pour objet de confier au prestataire slectionn la ralisation d'un baromtre de suivi des rservations de l'htellerie de plein-air pour plusieurs niveaux de territoires pour les saisons 2024, 2025 et 2026 :
- Un baromtre au niveau national,
- Des baromtres territoriaux au niveau rgional et dpartemental.
Le contenu de ce baromtre est dtaill dans le cahier des clauses techniques particulires (CCTP).
Le march est conclu pour une dure de trois annes compter de sa notification.
Le march est reconductible une fois pour une priode d'un an, soit une dure maximale de
quatre annes
Afficher plus
Produits/services: Services statistiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1415025
Produits/services supplémentaires: Services statistiques 📦
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-22 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se rfrer au Rglement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se rfrer au Rglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procdure de passation prvus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atout France
Numéro d'enregistrement national:
34070921100080
Adresse postale: 200/216 Rue Raymond Losserand
Cs 60043
Code postal: 75680
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEBOUCHER Caroline
Courrier électronique: legal@atout-france.fr 📧
Téléphone: 0142967000 📞
URL: http://www.atout-france.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1415025 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1415025 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
594713
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- rfr prcontractuel, jusqu' la signature du march conformment aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procdure civile,
- rfr contractuel compter de la signature du march conformment l'article 1441-3 du code de procdure civile dans un dlai de 31 jours compter de la publication de l'avis du march,
- recours au fond l'encontre du contrat par toute personne justifiant d'un intrt rel, direct et lgitime
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-081033 (2024-02-06)
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