Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: MAPA pour l'Achat d'un chariot-élévateur multidirectionnel pour le Musée départemental de l'Arles antique.
Reference number: 2024-0257
Brève description:
“Achat d'un chariot-élévateur multidirectionnel pour le Musée départemental de l'Arles antique.”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Chariot élévateurs📦
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Achat d'un chariot-élévateur multidirectionnel pour le Musée départemental de l'Arles antique. Montant global (Devis Prix Global et Forfaitaire) de l'achat...”
Description du marché
Achat d'un chariot-élévateur multidirectionnel pour le Musée départemental de l'Arles antique. Montant global (Devis Prix Global et Forfaitaire) de l'achat (DPGF) :
75 000€ HT
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Durée de l'accord: 300 (DAY)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 25%.
Pour le détail, se référer au RC.
Critère de qualité (nom): DELAI DE LIVRAISON Le critère 3 est pondéré à 15%.
Pour le détail, se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département 13
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure d'ouverture sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le CA global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le CA global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années,
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années,
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat cours des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Indication des mesures de gestion environnemental que le candidat pourra appliquer .
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, avenue de st Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr📧
Téléphone: +33 413311313📞
URL: https://www.departement13.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.departement13.fr/🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/index.php? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510771&orgAcronyme=cg13 🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et
suivants du Code de justice administrative).Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de
justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et
suivants du Code de justice administrative).Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de
justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence
"Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité,
dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux
candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le
16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du
4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication
du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être
consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse
suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2024-0257
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-360375 (2024-06-14)