Maitrise d'oeuvre Réhabilitation Restructuration du Foyer du Comte Vert

Cristal Habitat

La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis. Délai d'exécution : Le délai d'exécution est de 44 mois. Ce délai comprends la phase conception et réalisation, mais n'inclue pas la garantie de parfait achèvement. La date prévisionnelle de début des prestations est le 17/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 13/10/2028. Variantes : Aucune variante n'est autorisée. PSE : Sans Objet Missions de base : APS + APD + PRO + ACT + VISA + EXE + DET + AOR Autres éléments de mission : OPC Missions complémentaires : MSO Décomposition en tranches : Sans Objet Modalité de financement : Selon les modalités de financement des organismes de logements sociaux dotés d'une comptabilité commerciale. Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.G.-MOE le délai global de paiement est de 30 jours. Forme juridique des groupements : pour garantir la bonne exécution du marché, le Pouvoir Adjudicateur demande que les groupements revêtent la forme juridique suivante: Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour ces travaux en site occupé, le maître d'ouvrage souhaite optimiser la coordination entre les membres du groupement. Langue : Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre. Clauses d'insertion/ Clauses environnementales : Non

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.

Qui ?

• Cristal Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-25	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre Réhabilitation Restructuration du Foyer du Comte Vert
Numéro de référence: KD102024/0039-001
Brève description:
“La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront...”

Brève description

La procédure est décomposée en deux phases distinctes :
- Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ;
- Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Délai d'exécution : Le délai d'exécution est de 44 mois. Ce délai comprends la phase conception et réalisation, mais n'inclue pas la garantie de parfait achèvement.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 17/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 13/10/2028.

Variantes : Aucune variante n'est autorisée.
PSE : Sans Objet

Missions de base : APS + APD + PRO + ACT + VISA + EXE + DET + AOR
Autres éléments de mission : OPC
Missions complémentaires : MSO

Décomposition en tranches : Sans Objet

Modalité de financement : Selon les modalités de financement des organismes de logements sociaux dotés d'une comptabilité commerciale.

Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.G.-MOE le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique des groupements : pour garantir la bonne exécution du marché, le Pouvoir Adjudicateur demande que les groupements revêtent la forme juridique suivante: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Pour ces travaux en site occupé, le maître d'ouvrage souhaite optimiser la coordination entre les membres du groupement.

Langue : Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Clauses d'insertion/ Clauses environnementales : Non

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1550048
Description du marché:
“La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront...”

Description du marché

La procédure est décomposée en deux phases distinctes :
- Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ;
- Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Délai d'exécution : Le délai d'exécution est de 44 mois. Ce délai comprends la phase conception et réalisation, mais n'inclue pas la garantie de parfait achèvement.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 17/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 13/10/2028.

Variantes : Aucune variante n'est autorisée.
PSE : Sans Objet

Missions de base : APS + APD + PRO + ACT + VISA + EXE + DET + AOR
Autres éléments de mission : OPC
Missions complémentaires : MSO

Décomposition en tranches : Sans Objet

Modalité de financement : Selon les modalités de financement des organismes de logements sociaux dotés d'une comptabilité commerciale.

Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.G.-MOE le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique des groupements : pour garantir la bonne exécution du marché, le Pouvoir Adjudicateur demande que les groupements revêtent la forme juridique suivante: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Pour ces travaux en site occupé, le maître d'ouvrage souhaite optimiser la coordination entre les membres du groupement.

Langue : Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Clauses d'insertion/ Clauses environnementales : Non

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦
Adresse postale: 153 et 173 avenue du Comte Vert
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Date de fin: 2028-10-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle

“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cristal Habitat
Numéro d'enregistrement national: 55721
Adresse postale: 1 Place Du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEAUJOLIN Lucas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479718844 📞
URL: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550048 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: A2470354-C122-DC93-B6981AC106A16B19
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: A2470382-F575-B0CD-CFB3CD0D314D5C8C
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Téléphone: 0479336009 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-653595 (2024-10-25)

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