Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme immobilier de logements à MARCELLAZ-ALBANAIS - Secteur Nord (74)
Teractem
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Construction d'un programme immobilier à Marcellaz-Albanais (Secteur Nord), d'une surface plancher d'environ 2 097 m², comprenant : - 30 logements en accession dont 416 m² de logements BRS et 60 places de stationnement (2 places par logement). Coût prévisionnel des travaux : 4 400 000 Euros HT. Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires. La mission OPC est prévue dans le cadre d'une mission optionnelle. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Qui ?- • Teractem
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme immobilier de logements à MARCELLAZ-ALBANAIS - Secteur Nord (74)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Adresse postale: Centre Bourg
Code postal: 74150
Ville: Marcellaz-Albanais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Date de fin: 2029-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Teractem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Code postal: 74014
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Teractem
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450083100 📞
URL: http://www.teractem.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515814 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515814 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509952 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un programme immobilier de logements à MARCELLAZ-ALBANAIS - Secteur Nord (74)
Numéro de référence:
20241929M01
Brève description:
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Construction d'un programme immobilier à Marcellaz-Albanais (Secteur Nord), d'une surface plancher d'environ 2 097 m², comprenant :
- 30 logements en accession dont 416 m² de logements BRS et 60 places de stationnement (2 places par logement).
Coût prévisionnel des travaux : 4 400 000 Euros HT.
Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires.
La mission OPC est prévue dans le cadre d'une mission optionnelle.
<br/>
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Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1515814
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Adresse postale: Centre Bourg
Code postal: 74150
Ville: Marcellaz-Albanais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Date de fin: 2029-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres et/ou emprunts
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Teractem
Numéro d'enregistrement national:
32592006400061
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Code postal: 74014
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Teractem
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450083100 📞
URL: http://www.teractem.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515814 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515814 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>------------------------------------------------ Iv.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Ii.2.5) Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission sont définies dans le règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique. ------------------------------------------------<br/>
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Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1689321
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509952 (2024-08-22)
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