Maison des chercheurs - Réalisation d'une résidence hôtelière et d'une résidence étudiante
SPL EPOPEA
Travaux pour la construction de "La maison des chercheurs" composée de deux programmes immobiliers : une résidence chercheurs et une résidence étudiante. Toutes deux composées de studios, la résidence chercheurs est un bâtiment de 9 étages sur rez de chaussée et la résidence étudiante est un bâtiment de 6 étages sur rez de chaussée. Le programme sera construit Boulevard Henri Becquerel à Caen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage et montage de structures préfabriquées › Éléments et composants préfabriqués › Éléments préfabriqués
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de décoration
- • Hôtels et restaurants › Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
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- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
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- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction de salles de bains
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- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maison des chercheurs - Réalisation d'une résidence hôtelière et d'une résidence étudiante
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 430 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros-oeuvre - Structure
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 28 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité - Couverture
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures - Occultations
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façades bois
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Bardage bois sur support béton, complexe FOB formant coffre des volets roulants
Produits/services: Travaux de façade 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie - Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description du marché:
Produits/services: Installation de cloisons
📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie intérieure
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier - Aménagement
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtement de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols durs - Faïence - Chapes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Salles de bains préfabriquées
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de cabines de salles d'eau préfabriquées (types 1 à 4)
Produits/services: Travaux de construction de salles de bains 📦
Produits/services supplémentaires: Éléments préfabriqués 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - CFO - CFA
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Le candidat doit répondre à la PSE décrite au dossier de consultation
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Installation de 2 ascenseurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vrd - terrassements
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts - clôtures
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les cas d'exclusion sont ceux visés dans le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl epopea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue du pays de caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.martinoff@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231357258 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://epopea.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://epopea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31580_1059418.html 🌏
URL de participation: https://epopea.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 2 99 65 37 37 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-735371 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maison des chercheurs - Réalisation d'une résidence hôtelière et d'une résidence étudiante
Numéro de référence:
9110
Brève description:
Travaux pour la construction de "La maison des chercheurs" composée de deux programmes immobiliers : une résidence chercheurs et une résidence étudiante. Toutes deux composées de studios, la résidence chercheurs est un bâtiment de 9 étages sur rez de chaussée et la résidence étudiante est un bâtiment de 6 étages sur rez de chaussée. Le programme sera construit Boulevard Henri Becquerel à Caen.
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 430 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Gros-oeuvre - Structure
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Terrassements généraux, fondations spéciales de pieux forés, de réseaux enterrés divers, de gros-oeuvre béton armé coulé en place et préfabriqué d'infra et de superstructure
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton
📦
Durée de l'accord: 28 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en
application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Etanchéité - Couverture
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Complexe d'étanchéité bicouche élastomère étanche sur un isolant thermique et une protection par gravillons, complexe sur platelage bois
Produits/services: Travaux d'étanchéification
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Menuiseries extérieures - Occultations
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Murs rideaux alu, blocs portes vitrées, menuiseries extérieures bois, volets roulants alu
Informations complémentaires:
Le candidat a l'obligation de répondre aux PSE décrites dans le dossier de consultation
Produits/services: Poses de portes et de fenêtres
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Façades bois
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Bardage bois sur support béton, complexe FOB formant coffre des volets roulants
Produits/services: Travaux de façade 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Serrurerie - Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Description du marché:
Blocs portes métalliques, garde corps métalliques à remplissage tasseaux bois, garde corps métalliques barreaudes et mains courantes, séparatifs terrasses, structure et équipements locaux vélos, lisses, grilles de ventilation
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
📦
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en
application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description du marché:
Cloisons ossature plaques de platre, cloisons de gaine de désenfumage, cloisons carreaux de platre, doublage thermique sur ossature, doublages acoustiques, plafonds suspendus, plafond lames de bois ajourées, plafonds acoustiques fibre de bois, soffites et encoffrements, renforts, ...
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Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Menuiserie intérieure
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Blocs portes palières, blocs portes à âme pleine, blocs de porte de distribution, cloisons vitrées, trappes de visite, miroirs, combinaisons et organigramme serrures, porte gaines techniques
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Mobilier - Aménagement
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Agencement des chambres, (habillage bois, portes des cabines intégrées, placards et portes placards, étagères, kitchenettes), mobilier (lit estrade, bureau, étagères caisson, table, chaises, matelas, prototypes)
Produits/services: Travaux de décoration
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Revêtement de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Préparation supports, sol souple linoléum, moquette, sol souple sportif, profils d'arrêt et de jonction, protection, nettoyage
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Revêtements de sols durs - Faïence - Chapes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Préparation supports, système de protection à l'eau sous faïence, chapes acoustiques, revêtements sols grés cérame, revêtements muraux faïence, siphons de sols, joints d'étanchéité, bandes prodotactiles, profils d'arrêt, tapis, protection, nettoyage
Produits/services: Travaux de chape
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Peinture - nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description du marché:
Peinture sur murs, plafonds, sols, ouvrages en bois, ouvrages métalliques, canalisations apparentes; signalétique intérieure, nettoyage de parachèvement
Informations complémentaires:
Les candidats ont l'obligation de répondre aux PSE décrites dans le dossier de consultation
Produits/services: Travaux de peinture
📦
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en
application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux
marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Salles de bains préfabriquées
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et pose de cabines de salles d'eau préfabriquées (types 1 à 4)
Produits/services: Travaux de construction de salles de bains 📦
Produits/services supplémentaires: Éléments préfabriqués 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Electricité - CFO - CFA
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Raccordement au réseau, distribution générale, câblage de l'installation, éclairage, prises de courant, bornes de recharge électriques, vidéo surveillance, SSI, distribution télévision, GTB, contrôle d'accès, boucle magnétique malentendant, ...
Informations complémentaires: Les candidats doivent répondre aux PSE décrites au dossier de consultation
Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Chauffage :Raccordement sur le réseau de chaleur de la vile de Caen, Ventilation : centrale de traitement d'air double-flux avec échangeur de chaleur, Plomberie : Alimentation principale en local technique sous-station du bâtiment, Mise en place surpresseur, échangeur avec ballon de stockage...
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Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Installation de 2 ascenseurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Vrd - terrassements
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux préparatoires, terrassements, nettoyage, décroutage, décapage terre végétale, voirie de chantier, création de voirie, canalisations, réseaux
Informations complémentaires: Le candidat devra répondre à la PSE décrite au dossier de consultation
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Espaces verts - clôtures
Description du marché:
Protection des arbres existants, préparation du sol et paillage, plantations, amendements-engrais, terre végétale, ensemencement, mélange terre pierre, tuteurage, ganivelles basses, ...
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les marchés sont passés dans le cadre d'un groupement de commandes composé de :
-La SPL EPOPEA pour la réalisation de la Résidence chercheurs et des aménagements extérieurs
-LA CAENNAISE pour la réalisation de la Résidence étudiante, des locaux vélos, et du mobilier des
deux résidences.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la SPL EPOPEA.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation juridique et capacité économique et financière de l'entreprise: -Formulaire DC 1 téléchargeable sur le site du ministère des finances (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Formulaire DC 2 téléchargeable sur le site du ministère des finances (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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Références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations
de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
-Note de références BIM pour les lots 01 - Gros-oeuvre, 13 - Electricité et 14 - CVC - Plomberie : cadre fourni à compléter
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé la passation des marchés. Ensuite, chaque membre se charge de l'exécution et du suivi de ses propres marchés.
Prestations réglées par un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours. Retenue de garantie de 5% pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Aucune avance ne sera versée. Financement sur fonds propres de chaque membre de groupement.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les cas d'exclusion sont ceux visés dans le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl epopea
Numéro d'enregistrement national:
87940348300016
Adresse postale: 1 avenue du pays de caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.martinoff@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231357258 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://epopea.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://epopea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31580_1059418.html 🌏
URL de participation: https://epopea.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 2 99 65 37 37 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-735371 (2024-11-29)
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