Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils Alfresco, I-Parapheur et Pastell
Département de la Vendée
La prestation consiste dans la maintenance, la fourniture de modules ou licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées aux outils informatiques Alfresco, I-Parapheur et Pastell mis en place au Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires qui seront entièrement exécutés à bons de commande, conclus avec montants minimum et maximum. Les montants minimum et maximum définis par lots pour une période de 2 ans sont indiqués à la rubrique "Lots" du présent avis. Les quantités indiquées au détail quantitatif estimatif correspondent aux quantités prévisionnelles sur 2 ans. Le montant total des dépenses sur la durée potentielle maximale du contrat (4 ans) est évalué à 472 000,00 euro(s) HT, pour l'ensemble des lots. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mars 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels de gestion de réseau › Logiciels d'interconnectivité de plates-formes
- • Systèmes de bases de données › Gestion électronique de données (GED)
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-13 | Avis de marché |
| 2025-01-10 | Avis de marché |
| 2025-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils Alfresco, I-Parapheur et Pastell
Numéro de référence: 2024SN-A0126
Brève description:
“La prestation consiste dans la maintenance, la fourniture de modules ou licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées aux outils...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées à l'outil Alfresco et fourniture de modules...”
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Informations complémentaires:
“Le montant minimum défini pour ce lot est de 10 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 250 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation...”
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Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels d'interconnectivité de plates-formes 📦
Produits/services supplémentaires: Gestion électronique de données (GED) 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2nd semestre 2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la solution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées aux outils I-Parapheur et Pastell et...”
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Informations complémentaires:
“Le montant minimum défini pour ce lot est de 15 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 150 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-11 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 38142
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche Sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1573813 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1573813 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 7F68949B-06FD-F7E7-48F2516885D84AD5
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7F689484-03C2-59A3-1BA367B77388C7EE
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769530 (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils Alfresco, I-Parapheur et Pastell
Numéro de référence: 2024SN-A0126
Brève description:
“La prestation consiste dans la maintenance, la fourniture de modules ou licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées aux outils...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées à l'outil Alfresco et fourniture de modules...”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum défini pour ce lot est de 10 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 250 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation...”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels d'interconnectivité de plates-formes 📦
Produits/services supplémentaires: Gestion électronique de données (GED) 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2nd semestre 2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la solution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées aux outils I-Parapheur et Pastell et...”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum défini pour ce lot est de 15 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 150 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-11 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 38142
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche Sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1573813 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1573813 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 7F68949B-06FD-F7E7-48F2516885D84AD5
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7F689484-03C2-59A3-1BA367B77388C7EE
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769530 (2024-12-13)
Avis de marché (2025-01-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 17:05:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2031943F-D9FB-2E19-856977543CEAF26A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 20319419-AE67-0178-7E66AC3AF1F6D224
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h05 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 008-019638 (2025-01-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 17:05:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2031943F-D9FB-2E19-856977543CEAF26A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 20319419-AE67-0178-7E66AC3AF1F6D224
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h05 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 008-019638 (2025-01-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024250063
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Lot n°1 - Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées à l'outil Alfresco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-1-1
Adresse postale: Rue Des Terres D Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 68 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel SCOP
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-2-1
Adresse postale: 140 Rue Aglaonice De Thessalie
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@libriciel.coop 📧
Téléphone: 04 67 65 96 44 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Marchés - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 07117E48-0090-D277-CB8FDC4350A5D52E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 07117E3A-0F62-9861-9BEDB22C4564725D
Source: OJS 2025/S 047-149300 (2025-03-05)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024250063
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Lot n°1 - Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées à l'outil Alfresco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-1-1
Adresse postale: Rue Des Terres D Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 68 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel SCOP
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-2-1
Adresse postale: 140 Rue Aglaonice De Thessalie
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@libriciel.coop 📧
Téléphone: 04 67 65 96 44 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Marchés - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 07117E48-0090-D277-CB8FDC4350A5D52E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 07117E3A-0F62-9861-9BEDB22C4564725D
Source: OJS 2025/S 047-149300 (2025-03-05)
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