Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils Alfresco, I-Parapheur et Pastell

Département de la Vendée

La prestation consiste dans la maintenance, la fourniture de modules ou licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées aux outils informatiques Alfresco, I-Parapheur et Pastell mis en place au Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires qui seront entièrement exécutés à bons de commande, conclus avec montants minimum et maximum. Les montants minimum et maximum définis par lots pour une période de 2 ans sont indiqués à la rubrique "Lots" du présent avis. Les quantités indiquées au détail quantitatif estimatif correspondent aux quantités prévisionnelles sur 2 ans. Le montant total des dépenses sur la durée potentielle maximale du contrat (4 ans) est évalué à 472 000,00 euro(s) HT, pour l'ensemble des lots. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mars 2025

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATOL conseils et développements
• Libriciel Scop

Qui ?

• Département de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-13	Avis de marché
2025-01-10	Avis de marché
2025-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils Alfresco, I-Parapheur et Pastell
Numéro de référence: 2024SN-A0126
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées à l'outil Alfresco
Description du marché:

Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées à l'outil Alfresco et fourniture de modules et/ou licences supplémentaires

Informations complémentaires:

Le montant minimum défini pour ce lot est de 10 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 250 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation des dépenses envisagées est de 166 000,00 euro(s) Ht pour deux ans

Produits/services supplémentaires:

Gestion électronique de données (GED) 📦

Logiciels d'interconnectivité de plates-formes 📦

Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Adresse postale: 44 boulevard d'Angleterrre
Code postal: 85000
Ville: La Roche sur Yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2nd semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Possibilité de reconduire le contrat de manière tacite, une seule fois, pour une période équivalente de 24 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la solution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils I-Parapheur et Pastell
Description du marché:

Maintenance (préventive, corrective, évolutive) des logiciels, réalisation de prestations de service associées aux outils I-Parapheur et Pastell et fourniture de modules et/ou licences supplémentaires

Informations complémentaires:

Le montant minimum défini pour ce lot est de 15 000,00 euro(s) Ht et son montant maximum est de 150 000,00 euro(s) Ht par période de 2 ans. L'estimation des dépenses envisagées est de 70 000,00 euro(s) Ht pour deux ans

Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-11 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Gestion électronique de données (GED) 📦

Logiciels d'interconnectivité de plates-formes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-14 17:05:00 📅
Lieu: Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Il sera vérifié la capacité économique et financière des candidats, ce à partir des éléments transmis

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Il sera vérifié le respect, par les candidats, d'un niveau minimal de capacité technique, ce à partir des éléments transmis : au moins 1 administrateur certifié Alfresco Content Services (Acsca) et 1 ingénieur certifié Alfresco Content Services (Acsce), ayant déjà travaillé sur les environnements Docker et Kubernetes (joindre les indications sur leur niveau d'études et/ou leur parcours professionnel, leurs certifications délivrées par l'éditeur en cours de validité), ainsi que 2 agents affectés à l'assistance technique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 38142
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche Sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1573813 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1573813 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 7F68949B-06FD-F7E7-48F2516885D84AD5
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Bp 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DREETS Pays de la Loire
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7F689484-03C2-59A3-1BA367B77388C7EE
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769530 (2024-12-13)

Avis de marché (2025-01-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 17:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-17 17:05:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 769530-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2031943F-D9FB-2E19-856977543CEAF26A
Organe de révision
20319419-AE67-0178-7E66AC3AF1F6D224

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 17h05 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 17h05 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c181c439-1983-44db-9e79-6571fdb5ac6c-01
Source: OJS 2025/S 008-019638 (2025-01-10)

Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024250063
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Lot n°1 - Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées à l'outil Alfresco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-1-1
Adresse postale: Rue Des Terres D Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 68 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Libriciel SCOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel SCOP
Numéro d'enregistrement national: 1573813-1-2-1
Adresse postale: 140 Rue Aglaonice De Thessalie
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@libriciel.coop 📧
Téléphone: 04 67 65 96 44 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Marchés - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 07117E48-0090-D277-CB8FDC4350A5D52E
Organe de révision
07117E3A-0F62-9861-9BEDB22C4564725D
Source: OJS 2025/S 047-149300 (2025-03-05)

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