Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier d'Université Côte d'Azur
universite Côte d'azur
Gestion, pilotage, réalisation de prestations de maintenance et d'exploitation du patrimoine immobilier d'Université Côte d'Azur Accord-cadre à prix mixtes, avec une partie forfaitaire (maintenance préventive et corrective) et une partie unitaire (prestations supplémentaires) non exclusive. Accord-cadre alloti géographiquement (4 lots) Durée : 6 ans + 2 ans Procédure avec négociation Les critères de sélection des candidatures (phase 1) sont énoncés dans le RC Les critères de sélection des offres (phase 2) sont également énoncés dans le RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier d'Université Côte d'Azur
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 006 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valrose
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier du campus Valrose
Informations complémentaires: Montant estimatif par an
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 Avenue Valrose
Code postal: 06100
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2033-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction de 2 ans à l'issue d'une période ferme de 6 ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Saint-Jean d'Angély, Médecine, Delvalle
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: INSPE, IUT, George Méliès, Sophiatech
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carlone, Trotabas, Plaine du Var
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-09-24 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Grand Château
28, Avenue Valrose
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0489151005 📞
URL: http://univ-cotedazur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512972 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512972 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-488358 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier d'Université Côte d'Azur
Numéro de référence:
S24-38 à 41
Brève description:
Gestion, pilotage, réalisation de prestations de maintenance et d'exploitation du patrimoine immobilier d'Université Côte d'Azur
Accord-cadre à prix mixtes, avec une partie forfaitaire (maintenance préventive et corrective) et une partie unitaire (prestations supplémentaires) non exclusive.
Accord-cadre alloti géographiquement (4 lots)
Durée : 6 ans + 2 ans
Procédure avec négociation
Les critères de sélection des candidatures (phase 1) sont énoncés dans le RC
Les critères de sélection des offres (phase 2) sont également énoncés dans le RC
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 006 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Valrose
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier du campus Valrose
Informations complémentaires: Montant estimatif par an
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 28 Avenue Valrose
Code postal: 06100
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2033-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction de 2 ans à l'issue d'une période ferme de 6 ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Saint-Jean d'Angély, Médecine, Delvalle
Description du marché:
Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier des campus : Saint-Jean d'Angély, Médecine, Delvalle
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: INSPE, IUT, George Méliès, Sophiatech
Description du marché:
Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier des campus : INSPE (La Seyne sur Mer, Liégeard, George V), IUT (Fabron, Sophia, Menton, Euroformapôle), George Méliès, SophiaTech
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Carlone, Trotabas, Plaine du Var
Description du marché:
Maintenance multitechnique du patrimoine immobilier des campus : Trotabas, Carlone, Plaine du Var
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-09-24 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
13002566100013
Adresse postale: Grand Château
28, Avenue Valrose
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0489151005 📞
URL: http://univ-cotedazur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512972 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512972 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur d'Université Côte d'Azur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Il s'agit d'un accord-cadre mixte avec :
- une partie forfaitaire
- une partie unitaire
La partie à bons de commande ne comporte pas de minimum annuel, mais un maximum annuel de 300 000 euro(s) par lot.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les critères de sélection des candidatures (phase 1) sont énoncés dans le Rc
Les critères de sélection des offres (phase 2) sont également énoncés dans le Rc
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
733157
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-488358 (2024-08-12)
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