Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures

Université Claude Bernard Lyon 1

Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures
Brève description: Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais d'étanchéité 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: Maintenance et travaux curatifs d'étanchéité des toitures
Description du marché:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant l'ensemble des stipulations contractuelles conclu avec minimum et un maximum, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le montant minimum annuel de l'accord cadre correspond à la maintenance préventive annuelle. Le montant maximum est de 1 500 000 euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Pour les autres critères de sélection se référer au règlement de la consultation (RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Concernant l'ensemble des motifs d'exclusion, vous êtes invités à vous référer au règlement de la consultation (RC).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Adresse postale: 43 Bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: 0472431622 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590889&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: 13002931700018
Commune postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-572063 (2024-09-23)