Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures

Université Claude Bernard Lyon 1

Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures
Brève description: Maintenance et travaux curatifs d?étanchéité des toitures
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais d'étanchéité 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: Maintenance et travaux curatifs d'étanchéité des toitures
Description du marché:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant l'ensemble des stipulations contractuelles conclu avec minimum et un maximum, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le montant minimum annuel de l'accord cadre correspond à la maintenance préventive annuelle. Le montant maximum est de 1 500 000 euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Pour les autres critères de sélection se référer au règlement de la consultation (RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Concernant l'ensemble des motifs d'exclusion, vous êtes invités à vous référer au règlement de la consultation (RC).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Adresse postale: 43 Bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: 0472431622 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590889&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: 13002931700018
Commune postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-572063 (2024-09-23)