Maintenance des équipements techniques et entretien des toitures végétalisées des bâtiments départementaux et des bâtiments des membres du groupement de commandes

Conseil départemental Loire Atlantique

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental Loire Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-26	Avis de marché
2025-06-05	Avis d'attribution de marché
2025-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements techniques et entretien des toitures végétalisées des bâtiments départementaux et des bâtiments des membres du groupement de commandes
Numéro de référence: 25MA00
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation Eau Froide Eau Chaude Sanitaire (CVCE) - Sites nantais
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Description du marché:

Chauffage Ventilation Climatisation Eau Froide Eau Chaude Sanitaire (CVCE) - Sites nantais

Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de Loire-Atlantique
Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre démarre à compter du 1er juin 2025 ou à sa date de notification si postérieure

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation Eau Froide Eau Chaude Sanitaire (CVCE) - Sites hors Nantes
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Chauffage Ventilation Climatisation Eau Froide Eau Chaude Sanitaire (CVCE) - Sites hors Nantes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Détection Protection Incendie - Sites nantais
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description du marché: Détection Protection Incendie - Sites nantais
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Détection Protection Incendie - Sites hors Nantes
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description du marché: Détection Protection Incendie - Sites hors Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Électricité - Sites nantais
Valeur estimée hors TVA: 595 000 EUR 💰
Description du marché: Électricité - Sites nantais
Produits/services supplémentaires: Exploitation d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Électricité - Sites hors Nantes
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Électricité - Sites hors Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Portes motorisées
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché: Portes motorisées
Produits/services supplémentaires: Portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Moyens de secours et Plans d'incendie
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Moyens de secours et Plans d'incendie
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Matériels de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels de cuisine
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Toitures terrasses végétalisées
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Toitures terrasses végétalisées
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Panneaux photovoltaïques
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: Panneaux photovoltaïques
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Menuiseries sur façade
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries sur façade
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Les ouvrants du bâtiment Germaine Tillion
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché: Les ouvrants du bâtiment Germaine Tillion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-02-07 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. - Les certificats de qualifications professionnelles sont listés dans le règlement de consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, excepté pour le SDIS44 qui sollicite une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 65125
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Michel
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0240991000 📞
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national: 255BAA32-AC74-63E8-934EA03752ABF972
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 255BAA1F-DC33-3601-6647830ED111EED0
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797305 (2024-12-26)

Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 780 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25ma1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-27 📅
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation Eau Froide Eau Chaude Sanitaire (Cvce) - Sites nantais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex energie
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-1-1
Adresse postale: 4 rue du Moulin Cassé
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: amanda.phalippou@idex.fr 📧
Téléphone: 02 28 00 01 01 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Engie energie services
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-2-1
Adresse postale: Zac des Hauts de Couëron - 28 rue Jan Palach
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Courrier électronique: ecopdl.commerce.cco@engie.com 📧
Téléphone: 02 40 16 94 50 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Ineo atlantique
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-3-1
Adresse postale: Zac de gesvrine - 7 rue Ampère
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle Sur Erdre
Courrier électronique: olivier.moretti@equans.com 📧
Téléphone: 02 28 09 32 11 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Vflit surete - ctv
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-4-1
Adresse postale: 7 allée de la ciboire - Za Beaupuy Mouilleron le captif
Code postal: 85003
Commune postale: La roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@vflit.fr 📧
Téléphone: 0826 044 044 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-5-1
Adresse postale: Zac de Gesvrine - 7 rue Ampère
Commune postale: La Chappelle sur Erdre

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: EL2D SAS
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-6-1
Adresse postale: 2 Quater rue du nouveau Bêle
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Courrier électronique: commercial@el2d.fr 📧
Téléphone: 02 51 13 70 49 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Abh sas
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-7-1
Adresse postale: 34 rue Jean-Marie David
Code postal: 35742
Commune postale: Pace
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: contact@abh.fr 📧
Téléphone: 02 99 60 23 51 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-8-1
Adresse postale: 34 rue Jean Marie David

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Sas extincteurs nantais
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-9-1
Adresse postale: 34 avenue de la vertonne
Code postal: 44120
Commune postale: Vertou
Courrier électronique: contact@ensi-incendie.fr 📧
Téléphone: 02 40 80 08 90 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Corbe cuisine professionnelle
Numéro d'enregistrement national: 1578515-1-10-1
Adresse postale: 11 rue des coquelicots
Code postal: 44840
Commune postale: Les Sorinières
Téléphone: 02 40 92 30 20 📞

1️⃣1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 797305-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7A78938B-AEBD-3B17-E4EA5C8E7962ED0C
Organe de révision
7A789379-053F-F7E4-DDD1A93AA70CE485
Source: OJS 2025/S 108-366788 (2025-06-05)

Avis d'attribution de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16 780 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro de contrat: 25ma11
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Toitures terrasses végétalisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 780 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima concept
Numéro d'enregistrement national: 1578515-2-11-1
Adresse postale: 49-51 rue Louis Blanc
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: cvt-nantes.axima@equans.com 📧
Téléphone: 02 40 39 49 90 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 080 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest alu
Numéro d'enregistrement national: 1578515-2-14-1
Adresse postale: 24 Avenue des Sables
Code postal: 85500
Commune postale: Les Herbiers
Courrier électronique: ouestaluservices@ouestalu.fr 📧
Téléphone: 02 51 92 93 94 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 502F5603-DA4A-BE52-B94AD6ECC642C517
Organe de révision
502F55E7-A5C4-3FD7-E8CF49A168866503
Source: OJS 2025/S 228-785030 (2025-11-25)

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