Maintenance des ascenseurs et elevateurs pour les besoins de l'Etat et ses opérateurs en région PACA
SGAR-PFRA
Maintenance des ascenseurs et elevateurs pour les besoins de l'Etat et ses opérateurs en région PACA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
| 2024-06-20 | Avis de marché |
| 2024-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et elevateurs pour les besoins de l'Etat et ses opérateurs en région PACA
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) et le Vaucluse (84) Groupe C
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans le Var (83)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe B
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-Maritimes (06)
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sgar-pfra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place felix baret
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région provence-alpes-côte d'azur - sgar - pfra
Courrier électronique: sgar-achats@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354194 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540996&orgAcronyme=g6l 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540996&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 13
Adresse postale: Tribunal administratif de Marseille 31 rue JeanFrançois Leca 13002 Marseille
Code postal: 130002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286840 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et elevateurs pour les besoins de l'Etat et ses opérateurs en région PACA
Brève description:
Maintenance des ascenseurs et elevateurs pour les besoins de l'Etat et ses opérateurs en région PACA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) et le Vaucluse (84) Groupe C
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) et le Vaucluse (84) Groupe C
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Vaucluse
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans le Var (83)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans le Var (83)
Lieu d'exécution: Var
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe B
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-Maritimes (06)
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance des ascenseurs et élévateurs des services et établissements dans les Alpes-Maritimes (06)
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 3 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sgar-pfra
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: Place felix baret
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région provence-alpes-côte d'azur - sgar - pfra
Courrier électronique: sgar-achats@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354194 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540996&orgAcronyme=g6l 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540996&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: 13
Adresse postale: Tribunal administratif de Marseille 31 rue JeanFrançois Leca 13002 Marseille
Code postal: 130002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français seuls compétents.
La juridiction compétente est le tribunal administratif de Marseille dont les coordonnées sont les
suivantes :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François Leca
13002 Marseille
Téléphone : 04 91 13 48 13
Télécopie : 04 91 81 13 87
Courriel : greffe.ta-Marseille@juradm.fr
Le Tribunal administratif de Marseille peut aussi être saisi par l'application télérecours citoyens qui est
accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286840 (2024-05-13)
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Description
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Var (83)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Draguignan
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Vaucluse (84)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à GAP
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-Maritimes (06)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Grasse, Cannes, Antibes, Mandelieu-la-Napoule et Nice
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Source: OJS 2024/S 121-372962 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Description
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Var (83)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées
dans le Var (83)
Lieu d'exécution:
Var
🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées
dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe A
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Aix-en-Provence
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Aix-en-Provence
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe B
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Bouches-du-Rhône (13) Groupe B
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Arles et Istres
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Arles et Istres
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour un site situé à Fréjus
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour un site situé à Fréjus
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Draguignan
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Vaucluse (84)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Vaucluse (84)
Lieu d'exécution: Vaucluse
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à GAP
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à GAP
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-Maritimes (06)
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Alpes-Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Grasse, Cannes, Antibes, Mandelieu-la-Napoule et Nice
Description du marché:
Prestation d'entretien des espaces verts et prestations associées pour certains sites situés à Grasse, Cannes, Antibes, Mandelieu-la-Napoule et Nice
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 9 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Source: OJS 2024/S 121-372962 (2024-06-20)
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien écologique des espaces verts et prestations associées pour les services et établissements publics de l'État situés en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-13 📅
Autres informations complémentaires
Erreur de libellé du titre
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b64d2211-aee3-4f60-9145-44fa8039313f-02
Source: OJS 2024/S 123-380276 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien écologique des espaces verts et prestations associées pour les services et établissements publics de l'État situés en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Brève description:
Entretien écologique des espaces verts et prestations associées pour les services et établissements publics de l'État situés en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Entretien écologique des espaces verts et prestations associées pour les services et établissements publics de l'État situés en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Texte à corriger dans l'avis original
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-13 📅
Autres informations complémentaires
Erreur de libellé du titre
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b64d2211-aee3-4f60-9145-44fa8039313f-02
Source: OJS 2024/S 123-380276 (2024-06-24)
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