LOT 2 : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MAITRISE DâOEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES AVEC DâAUTRES DESTINATIONS ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
Clairsienne - Construction (33)
RELANCE LOT 2 : Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64) ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHà DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES AVEC D'AUTRES DESTINATIONS ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MAITRISE DâOEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES AVEC DâAUTRES DESTINATIONS ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre de Maîtrise dâÅuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clairsienne - Construction (33)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 233 avenue Emile Counord BP 33082
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.bilber@clairsienne.fr 📧
Téléphone: +33 556292854 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 031-090735 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MAITRISE DâOEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES AVEC DâAUTRES DESTINATIONS ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
Numéro de référence:
AOO AC MOE_relance lot 2
Brève description:
RELANCE LOT 2 : Maîtrise d'oeuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - MARCHÃ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION A DOMINANTE DE LOGEMENT POUVANT INTEGRER DES PROGRAMMATIONS MIXTES AVEC D'AUTRES DESTINATIONS ET DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION LOURDE
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Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Accord cadre de Maîtrise dâÅuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 2 : Maîtrise dâÅuvre pour des opérations situées dans les Départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Site principal ou lieu d'exécution: Départements des Landes (40) et les Pyrénées Atlantiques (64)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Lâaccord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Il sera renouvelable par reconduction tacite de CLAIRSIENNE, par période de 1 an à compter de sa date dâéchéance, un maximum de 3 fois, sans que sa durée globale ne dépasse 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clairsienne - Construction (33)
Numéro d'enregistrement national:
45820538200054
Adresse postale: 233 avenue Emile Counord BP 33082
Code postal: 33081
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.bilber@clairsienne.fr 📧
Téléphone: +33 556292854 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 031-090735 (2024-02-12)
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