LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Université de Strasbourg
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de Strasbourg. Le présent accord-cadre a pour objectif de satisfaire les besoins propres de l'Université de Strasbourg et les besoins communs de l'Université de Strasbourg et d'un ou plusieurs membres du groupement de commande. Les ressources électroniques acquise dans le cadre du présent accord-cadre sont à destination des usagers des membres du groupement dont notamment leurs étudiants, leurs enseignants et leurs personnels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Numéro de référence: 24DAM013
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire est sans minimum et avec maximum. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée...”
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Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie IV.B.1.a du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (partie...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: Université de Strasbourg 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851258 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2595309&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lieux d'exécutions sont les différentes localisations des membres du groupement de commandes. Le dossier de consultation des entreprises est remis...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de MeurtheEtMoselle, 1 rue du Préfet Clause Erignac
Code postal: 54083
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: prefinformations@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Fax: 03 88 36 44 66 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Fax: 03 88 36 44 66 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-454334 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 Ressources numériques toutes disciplines - Fourniture de documentation électronique française et étrangère
Numéro de référence: 24DAM013
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de documentation électronique pour le compte du groupement de commandes porté par l'Université de...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire est sans minimum et avec maximum. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée...”
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie IV.B.1.a du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (partie...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: Université de Strasbourg 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851258 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2595309&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lieux d'exécutions sont les différentes localisations des membres du groupement de commandes. Le dossier de consultation des entreprises est remis...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de MeurtheEtMoselle, 1 rue du Préfet Clause Erignac
Code postal: 54083
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: prefinformations@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Fax: 03 88 36 44 66 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
Fax: 03 88 36 44 66 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-454334 (2024-07-26)
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