Avis de marché (2024-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair
Brève description:
“Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair (3 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance et réparation de matériel de reprographie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail (4 configurations de matériel)”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon sous-critères énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national: 21140327400015
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net📧
Téléphone: 0231453283📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
“Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du règlement de consultation. La transmission des...”
Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du règlement de consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 112-344785 (2024-06-10)
Avis d'attribution de marché (2024-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 288 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-11 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio
Numéro d'enregistrement national: 45004107400045
Adresse postale: 12 rue d'Atalante
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Canon
Numéro d'enregistrement national: 73820526901882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel - CS 28646
Code postal: 75809
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Toshiba
Numéro d'enregistrement national: 33478205900227
Adresse postale: Boulevard Industriel - CS 90258
Code postal: 76305
Commune postale: Sotteville Les Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.herouville.net🌏
Source: OJS 2024/S 190-584947 (2024-09-27)