Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair
Ville d'Hérouville Saint-Clair
Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-10 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair
Brève description:
Produits/services: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail
Description du marché: Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail (4 configurations de matériel)
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon sous-critères énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie
Description du marché: Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie
Description du marché: Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net 📧
Téléphone: 0231453283 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Département: 14
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-344785 (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair
Brève description:
Location et maintenance de copieurs pour les services de la ville d'Hérouville Saint Clair (3 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail
Titre: Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail
Description du marché: Lot 1 - Copieurs pour groupes de travail (4 configurations de matériel)
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon sous-critères énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 - Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie
Titre: Lot 2 - Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie
Description du marché: Copieur noir et blanc pour l'atelier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie
Titre: Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie
Description du marché: Lot 3 - Copieur couleur pour l'atelier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national:
21140327400015
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net 📧
Téléphone: 0231453283 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du règlement de consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal administratif de Caen
Département: 14
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-344785 (2024-06-10)
Avis d'attribution de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 288 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 288 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio
Numéro d'enregistrement national:
Département: 14
Adresse postale: 12 rue d'Atalante
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Canon
Nom et adresse du contractant
Nom: Canon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 14 rue Emile Borel - CS 28646
Code postal: 75809
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Toshiba
Nom et adresse du contractant
Nom: Toshiba
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard Industriel - CS 90258
Code postal: 76305
Commune postale: Sotteville Les Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 14
URL: http://www.herouville.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2024/S 190-584947 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 288 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 288 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-11 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2024-11 Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio
Numéro d'enregistrement national:
45004107400045
Département: 14
Adresse postale: 12 rue d'Atalante
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
2024-11 Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Canon
Nom et adresse du contractant
Nom: Canon
Numéro d'enregistrement national:
73820526901882
Département: 75
Adresse postale: 14 rue Emile Borel - CS 28646
Code postal: 75809
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2024-11 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Toshiba
Nom et adresse du contractant
Nom: Toshiba
Numéro d'enregistrement national:
33478205900227
Adresse postale: Boulevard Industriel - CS 90258
Code postal: 76305
Commune postale: Sotteville Les Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 14
URL: http://www.herouville.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2024/S 190-584947 (2024-09-27)
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