Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes
Institut Paoli Calmettes
Location de matériels (et achat de façon accessoire) et dispositifs médicaux. Réalisation de prestations associées au domicile des patients en hospitalisation à domicile pour le service d'Hospitalisation A Domicile (HAD) de l'Institut Paoli Calmettes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-digestif, la myéloïde et la stomie.
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-pulmonaire, l'onco-sein, l'onco-urologie, le lymphome et l'endoscopie.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-gériatrie, l'onco-gynécologie, la greffe, la chirurgie digestive, la chirurgie urologique et la chirurgie gynécologique.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Institut Paoli Calmettes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Lieu: Institut Paoli Calmettes
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Paoli Calmettes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 232, bd Sainte Marguerite-BP 156
Code postal: 13273
Commune postale: MARSEILLE Cedex 9
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ipc.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 491223228 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1052935.html 🌏
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Source: OJS 2024/S 222-695615 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et réalisation de prestations associées au domicile des patients pour le service HAD de l'Institut Paoli-Calmettes
Numéro de référence:
16DSI2024
Brève description:
Location de matériels (et achat de façon accessoire) et dispositifs médicaux.
Réalisation de prestations associées au domicile des patients en hospitalisation à domicile pour le service d'Hospitalisation A Domicile (HAD) de l'Institut Paoli Calmettes.
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Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-digestif, la myéloïde et la stomie.
Description du marché:
Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-digestif, la myéloïde et la stomie.
Les services concernés de l'IPC sont OM1, H2, H3 et stomie.
Durée de l'accord: 1 années Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-pulmonaire, l'onco-sein, l'onco-urologie, le lymphome et l'endoscopie.
Description du marché:
Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-pulmonaire, l'onco-sein, l'onco-urologie, le lymphome et l'endoscopie.
Les services concernés de l'IPC sont OM2, OM4, H4 et UEMCO.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-gériatrie, l'onco-gynécologie, la greffe, la chirurgie digestive, la chirurgie urologique et la chirurgie gynécologique.
Description du marché:
Location et achat de matériels et dispositifs médicaux et prestations associées pour les patients dont la pathologie concerne l'onco-gériatrie, l'onco-gynécologie, la greffe, la chirurgie digestive, la chirurgie urologique et la chirurgie gynécologique.
Les services concernés de l'IPC sont OM3, H1, CO1 et CO2.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Institut Paoli Calmettes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Lieu: Institut Paoli Calmettes
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique / Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique.
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Document attestant de l'enregistrement au fichier national des professions de santé (FNPS).
Agrément en tant que prestataire à domicile permettant de facturer à l'Assurance Maladie.
Autorisation de dispensation à domicile des gaz à usage médical et de façon plus large des dispositifs médicaux d'oxygénothérapie, conformément à l'article L.4211-5 du Code de la santé publique et l'arrêté du 16 juillet 2015 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical.
Certificat de conformité à la norme ISO 9001 ou tout document équivalent attestant que le candidat répond aux exigences de la norme.
Label Quali'PSAD ou tout document équivalent attestant que le candidat répond aux exigences du label.
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Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le pourcentage du chiffre d'affaire concernant les prestations objet de la consultation, sur chacun des trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement créées).
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Paoli Calmettes
Numéro d'enregistrement national:
7829212330001400014
Adresse postale: 232, bd Sainte Marguerite-BP 156
Code postal: 13273
Commune postale: MARSEILLE Cedex 9
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ipc.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 491223228 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1052935.html 🌏
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Source: OJS 2024/S 222-695615 (2024-11-13)
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