Location de matériels et outillages - 2025-2028
Département de Saône-et-Loire
Location de matériels et outillages - 2025-2028 Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros HT par an et par lot. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants indicatifs annuels indiqués ci-après : Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'AUTUN - LE CREUSOT - 60 000 Euros HT Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du CHAROLAIS - BRIONNAIS- 85 000 Euros HT Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du CHALONNAIS - 40 000 Euros HT Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du LOUHANNAIS - 30000 Euros HT Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du MACONNAIS - 60 000 Euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier
- • Équipement de transport et pièces détachées divers › Équipement routier
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
| 2025-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - lot n° 2 - Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot n° 3 :Service territorial d'aménagement du Chalonnais
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 4 - Service territorial d'aménagement du Louhannais
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 5 - Service territorial d'aménagement du Mâconnais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 Lot 1 - Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Département de Saône-et-Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6 du RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du RC pour les autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone-et-loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue de Flacé
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397641 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558725 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028
Numéro de référence:
DRI-24-072-NS
Brève description:
Location de matériels et outillages - 2025-2028
Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros HT par an et par lot.
Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants indicatifs annuels indiqués ci-après :
Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'AUTUN - LE CREUSOT - 60 000 Euros HT
Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du CHAROLAIS - BRIONNAIS- 85 000 Euros HT
Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du CHALONNAIS - 40 000 Euros HT
Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du LOUHANNAIS - 30000 Euros HT
Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du MACONNAIS - 60 000 Euros HT
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Produits/services: Équipement routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - lot n° 2 - Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - lot n° 2 - Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais.
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot n° 3 :Service territorial d'aménagement du Chalonnais
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot n° 3 :Service territorial d'aménagement du Chalonnais.
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 4 - Service territorial d'aménagement du Louhannais
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 4 - Service territorial d'aménagement du Louhannais.
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 5 - Service territorial d'aménagement du Mâconnais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 5 - Service territorial d'aménagement du Mâconnais.
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location de matériels et outillages - 2025-2028 Lot 1 - Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot
Description du marché:
Location de matériels et outillages - 2025-2028
Lot 1 - Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot.
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Département de Saône-et-Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6 du RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du RC pour les autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone-et-loire
Numéro d'enregistrement national:
22710001300688
Adresse postale: 18 rue de Flacé
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397641 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même Code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Dijon
22, rue d'Assas
21000 Dijon
Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Site internet : dijon.tribunal-administratif.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558725 (2024-09-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 933 720 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre avec une pondération de 40 %
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 182 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kiloutou sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71600
Commune postale: Paray le monial
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 295 484 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 132 324 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 220 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl locacba
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl locacba
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71500
Commune postale: Branges
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 207 492 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Source: OJS 2025/S 015-046255 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 933 720 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre avec une pondération de 40 %
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202424AC079NS
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 182 200 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
KILOUTOU SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kiloutou sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou sas
Numéro d'enregistrement national:
317 686 061 05885
Code postal: 71600
Commune postale: Paray le monial
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 295 484 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 132 324 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 220 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL LOCACBA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl locacba
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl locacba
Numéro d'enregistrement national:
529 192 882 00015
Code postal: 71500
Commune postale: Branges
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 207 492 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS KILOUTOU
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
317 686 061 06032
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Source: OJS 2025/S 015-046255 (2025-01-21)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)